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27/01/2021
… intitulé «  Climat, neutralité carbone et justice sociale – Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et … et de mettre en place un dispositif associé pour suivre sa contribution à la réduction des émissions. Le Conseil …
… économique, social et environnemental (CESE) a décidé de travailler sur ce sujet en s’appuyant sur les retours … et des propositions d’actions concrètes. Deux types de contributions sont possibles : Présentez et valorisez un projet d’habitat saisonnier innovant (que vous avez …
… a été rendue obligatoire à l’école en 2001, à raison de trois séances annuelles pendant toute la scolarité de … relationnelle et sexuelle (EVARS) Alors que le premier projet de programme scolaire consacré à l’éducation à la vie … la société civile, le CESE avait pourtant ouvert un appel à contributions des organisations en parallèle des …
…   A l’origine : les présentations de l’avis dans les territoires   L’avis « Place des jeunes … Gâtine dans les Deux Sèvres     Une journée centrée sur des projets concrets et des échanges   80 participantes et … dans les territoires ruraux sont invités à envoyer leur contribution écrite à Bertrand Coly afin de nourrir cette …
… différents (organisations syndicales, d’employeurs et de la société́ civile), il est toujours parvenu à … par exemple sur les échéances indiquées - ou non - dans les contributions nationales ou encore sur le contrôle et le … nous reste à parcourir, le thème n’étant pas repris dans le projet d’accord. Il faudra accompagner le mouvement, en …
… L’objectif du comité de veille ? Réaliser, sur les sites de pétitions en ligne, … Gillier et Michel Badré, les rapporteurs de cet avis (contribution du CESE au Grand débat national) ont été … de la transition écologique et solidaire. Par ailleurs, un projet d'avis est actuellement en cours sur " Les enjeux …
… et écologiques ) et par Evanne Jeanne-Rose ( Groupe des Organisations étudiantes et des mouvements de jeunesse … aux droits des femmes et à l’égalité en charge de ce projet d’avis met en lumière les liens entre droits de … citoyenne a enrichi les réflexions de cet avis, via des contributions écrites d’organisations, d’associations, …
11/07/2018
… y a une semaine son Plan Biodiversité, avec l’intégration de plusieurs actions visant à développer la biodiversité en … et économiques. Face à ces enjeux, le CESE apporte une contribution qui permettra de nourrir le nouveau Plan … déjà amorcée par des villes pionnières et identifie dans ce projet d’avis des leviers concrets, associant toutes les …
31/03/2020
… et environnemental, qui a repris ses travaux lundi 23 mars dernier, a mis en place un fonctionnement en « 100% … tirés au sort qui participent à la co-construction de son projet d’avis « Générations nouvelles : quelles promesses … regard de l’actualité.   ·        Programme de travail et contribution aux réflexions sur « l’après-crise du …
25/05/2023
… sur la mer et les littoraux du changement climatique, de l’effondrement de la biodiversité, mais aussi, en parallèle, des projets en cours visant à aller chercher plus loin et plus … formation des acteurs à la séquence ERC en mer, et mises à contribution pour la délivrance de ces formations auprès de
… en intégralité (bilingue : français/anglais)   Apporter des réponses à ces questions déterminantes pour l’avenir de … courant de défiance générale de l’opinion à l’encontre du projet européen et de ses institutions politiques, … de réussite; qu’une attention particulière soit portée aux contributions du réseau interactif formé par le CESE et les …
… Omniprésent, le droit est devenu un instrument d’influence majeur dans un contexte … les incidences des modifications juridiques sur l’image projetée par notre pays auprès des investisseurs étrangers … larges, l’accès aux textes officiels, aux ouvrages, aux contributions scientifiques ; consolider l’apprentissage, …
08/07/2025
… adopté ce jour en séance plénière un avis visant à proposer des solutions aux défis sociaux, territoriaux et écologiques … liés aux nouvelles implantations économiques, tandis qu’une contribution des employeurs publics à l’effort de … la prise en compte du confort thermique d’été dans tous les projets de rénovation, et développer les restructurations …
… Dans cet avis, le CESE établit un état des lieux pour chaque territoire ultramarin et présente les … et permettent de faire participer les populations aux projets sur leur territoire. En savoir plus sur les … le cadre de cet avis, la délégation s’est appuyée sur les contributions des Conseils économiques, sociaux et …
13/10/2020
… « L’hôpital au service du droit à la santé ». La pandémie de la Covid-19 a mis à jour la profondeur de la crise de … public de l’hôpital et de la santé et à intégrer les contributions des Conseils économiques, sociaux et … l’autonomie (CRSA) dans l'élaboration et l'approbation du Projet régional de santé (PRS) pour arriver à une véritable …
… en France et qui propose 22 préconisations afin d'apporter des réponses territorialisées et adaptées aux enjeux de … obtenir un emploi, exercer une activité, construire des projets, être autonome ou fonder une famille. Pourtant, la … liés aux nouvelles implantations économiques, tandis qu’une contribution des employeurs publics à l’effort de
28/02/2018
… Près de trois ans après l’adoption de la Loi de transition … soutenu dans la durée par l’attribution d’une part de la Contribution Climat Energie (CCE). Enfin le CESE demande que … les appels d’offre.Le CESE souhaite voir se multiplier les projets dans lesquels sont impliqués des habitant.e.s et/ou …
Des pressions croissantes sur la mer et les littoraux Les … de la biodiversité, mais aussi, en parallèle, des projets en cours visant à aller chercher plus loin et plus … formation des acteurs à la séquence ERC en mer, et mises à contribution pour la délivrance de ces formations auprès de
12/03/2024
… à ces défis, les Outre-mer doivent aujourd’hui concilier deux objectifs indissociables et complémentaires de … sur la fiscalité locale , et sur le principe d’une contribution financière assise sur l’installation … de mobiliser les financeurs publics et privés autour de projets énergétiques renouvelables en Outre-mer , et …
30/03/2021
… 1er décembre 2015, le CESE entamait une nouvelle mandature de 5 ans et élisait son nouveau Président, Patrick … avis de propre initiative et 18 résolutions. 10 études, 5 contributions au Programme national de réforme transmis aux … et sa visibilité à l’international avec la relance du projet européen et le développement de la coopération …