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04/12/2020
… au Plan. Chaque note de problématique fait l’objet d’une consultation systématique du Conseil, seule instance dans ce …
11/04/2018
… pour aider les jeunes à mieux s’orienter. Une plateforme de consultation participative en ligne, a également été mise en …
… et la diffusion d’œuvres nouvelles), et pour finir la consultation, la participation et la co-construction des …
… d’expériences concrètes, d’auditions de la section et une consultation citoyenne à travers la plateforme du CESE ; 3) …
… social recouvre toutes les formes de négociation, de consultation, d’information et de concertation, à quelque …
… des affaires culturelles et de l'éducation Au-delà des consultations formelles prévues par nos procédures …
… économique, social et environnemental le carrefour des consultations publiques et de le transformer en chambre de … à faire. Tout en organisant par ailleurs sur ces choix la consultation du public. Deuxième mission : accueillir et …
… que nous devons mener. 2. Le CESE instance unique de consultation : Le rôle qui nous est dévolu est … compétence, du savoir-faire du Conseil. Instance unique de consultation, le CESE deviendrait aussi « un élément de la …
… citoyennes et citoyens tirés au sort et fait l’objet d’une consultation numérique. « J’y ai pris goût ! Cela m’a …
… par le gouvernement et les Assemblées parlementaires. Cette consultation, nous souhaitons qu’elle advienne non pas quand …
10/06/2020
… de handicap un meilleur remboursement de certaines consultations (ergothérapie, psychomotricité, psychologie) …
… des établissements dont les activités demeurent autorisées. Consultations et soins ne pouvant être assurés à distance et …
… participation citoyenne inédit , qui s'est composé d' une consultation en ligne , de l'audition de deux porteuses de …
26/03/2019
… Elle a lancé un processus d’expérimentation et de consultation autour de l’empreinte environnementale des …
11/12/2018
… le CESE préconise d’engager dans chaque région une consultation des CESER sur l’évolution des besoins. Donner …
… de la biodiversité, dédié à la concertation et à la consultation, ainsi qu’un nouveau Conseil national de …
… nouvelles considérables : faire du CESE le « carrefour des consultations publiques », entre d’autres termes développer … à nos réflexions depuis 2021, à travers des plateformes de consultation, des journées et ateliers délibératifs, qui … – au-delà des lois de programmation – fassent l’objet d’une consultation obligatoire du CESE afin d’associer en amont la …
24/03/2026
… et internationales, cet avis s'appuie sur une large consultation d’experts, d’ONG et d’acteurs économiques. Le …
… dispositifs participatifs, tels que le lancement de consultations citoyennes, la veille et le traitement de …
… de règles de droit nouvelles », rend compte des « consultations menées avant la saisine du Conseil d’État » et …