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…   L’ADEME indique que les matériaux biosourcés sont issus des … Après avoir précisé ce que sont les biomatériaux, le projet d’avis aura pour ambition d ’apprécier la … en France mais aussi à l’étranger, ont de leurs avantages et de leurs inconvénients . Il étudiera la réponse …
… La saisine gouvernementale, initiée par Matignon, permet de mettre en avant l’importance pour les jeunes Français de prendre … classes de découverte ou des voyages scolaires. Dans son projet d’avis, le CESE a souhaité faire des propositions … Soutenir et développer la mobilité des jeunes …
… Je prends connaissance du projet d'avis Je consulte la synthèse du projet d'avis   Les … en oeuvre les priorités sont Marie-Claire Cailletaud (présidente du groupe CGT ) et Frédéric Grivot ( groupe des … de la fonction publique et des principes qui la régissent Avant-projet de loi pour un Etat au service d'une société de
… L'emploi des jeunes ultramarins Lors de la discussion sur les … à l’Outre-mer dans le cadre de la préparation de l’avant-projet d’avis sur « L’emploi des jeunes  », certains … politique de la jeunesse … politique de l'emploi … Compte-rendu de la réunion de la délégation à l'Outre-mer du mardi 22 mai …
… Il est demandé au CESE de dégager, en s’appuyant sur le rapport …   Le Premier ministre attend les recommandations du CESE avant la fin du mois de mai , en amont du vote définitif du projet de loi portant sur la refonte du code du travail . Il … saisine gouvernementale …
24/02/2016
… et environnemental (CESE) sur l’élaboration d’une feuille de route engageant l’ensemble des acteurs publics et sociaux … ». Le Premier ministre attend les recommandations du CESE avant la fin du mois de mai, en amont du vote définitif du projet de loi portant sur la refonte du code du travail. Il …
…  Le début de la réunion a été consacré au bilan sur le fonctionnement … rapporteurs de contributions s’expriment en séance plénière avant le vote de l’avis et qu’une conférence de presse soit … désigné à l’unanimité M. Gérard Grignon rapporteur du projet d’étude intitulé «  L’extension de la juridiction …
… Lors de l’examen en première lecture de l’avant-projet de saisine … Compte-rendu de la réunion de la délégation à l'Outre-mer du mardi 22 Novembre 2011 …
… Examen, en deuxième lecture, de l’avant-projet de note de saisine intitulé Améliorer l’insertion des jeunes … Compte-rendu de la réunion de la délégation à l'Outre-mer du mardi 12 février 2013 …
… Retransmission en direct à partir de 14h30.     La transition énergétique : 2020 - 2050 : un avenir à bâtir, une voie à tracer Projet d’avis présenté par Mme Catherine Tissot-Colle et M. … nécessite une évaluation rigoureuse de leurs contraintes et avantages respectifs sur les plans économique, …
… a été saisi par le Premier Ministre pour avis sur le projet de loi de programmation pour un nouveau modèle énergétique … d’un territoire couvert par un plan climat ; demande, avant toute décision concernant les concessions … Avis du CESE sur le projet de loi de programmation pour un nouveau modèle …
Avis
07/09/2016
… le 27 juillet 2016 le CESE pour avis en urgence sur le projet de loi de modernisation, de développement et de protection … s’est mobilisé dans des délais courts pour répondre à cette saisine et formule des propositions sur les orientations et … Avant-Projet de loi de modernisation, de développement et de
Avis
10/07/2013
… social et environnemental les articles 1er, 5,7 et 12 de l’avant-projet de loi relatif à la ville et à la cohésion urbaine, … politique de la ville … plan de financement … Avant projet de loi relatif à la politique de la ville et à la …
09/11/2018
Saisine gouvernementale sur l’avant-projet de loi d’orientation des mobilités En vertu des articles 34 … Avant-projet de loi mobilités, bien-être animal : le CESE annonce de
Avis
10/07/2013
… social et environnemental les articles 1er, 5, 7 et 12 de l’avant-projet de loi relatif à la ville et à la cohésion urbaine, … Avant-projet de loi relatif à la ville et à la cohésion urbaine …
…   AVANT-PROJET DE LOI D'ORIENTATION DES MOBILITES   Contestations face à … enjeux. C’est à ce défi complexe que tente de répondre l’avant-projet de loi d’orientation des mobilités, en adoptant … Résolution Europe et avant-projet de loi d'orientation des mobilités …