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Avis
22/10/2013
… le 22 octobre en assemblée plénière, il faut aller plus loin dans l'accompagnement des familles : mesures de soutien …
Avis
22/10/2013
… le 22 octobre en assemblée plénière, il faut aller plus loin dans l'accompagnement des familles : mesures de soutien …
10/10/2012
… de 60 Milliards d'euros et regroupe près de 450.000 emplois : elle participe activement à la vie des territoires … et une puissante pompe à carbone, et offre des lieux de loisirs appréciés par nos concitoyens. Fort de ce constat, …
Conseiller.ère
… de bétail et de revenus impactant la viabilité de leurs exploitations. Les fortes chaleurs affectent la santé des … un formidable levier de développement économique et d'emploi. La France dispose d'un secteur des travaux publics … amplifier, intégrer un « réflexe adaptation » → adopter une loi pluriannuelle de financement du PNACC 3. 4- Assurer les …
… , co-rapporteure de l'avis, explique que les moments de loisirs et de vacances sont essentiels à la socialisation, … et aux vacances Chaque enfant a droit aux vacances, aux loisirs, au repos et à la nature. Pourtant, près de 5 … une « clause impact enfance » pour chaque projet de loi et texte réglementaire, pour d’évaluer les conséquences …
… en Europe : entre menaces et progrès ». Renforcer les lois et les politiques publiques en France et en Europe, en … reculer les inégalités et les violences. Pour aller plus loin : Résolution du CESE sur les violences en Outre-mer …
… été un des principaux artisans de la réforme portée par la loi organique du mois de janvier dernier. Cette réforme, … le coût politique, économique, social, environnemental des lois ou des décisions prises sans concertation et sans …
26/03/2019
… cette feuille de route ont vocation à être inscrits dans la loi prochainement. La loi de transition énergétique pour la croissance verte … à cette base de données, pour avoir les moyens de son déploiement, avec la mise en place d’un mode contributif …
… dans les études d’impact des propositions et projets de loi et à l’exemplarité de l’Etat en la matière, L’argent … rapporteure Pascale Vion , adoptée en 2014 -  « Les femmes éloignées du marché du travail » , une étude de la …
11/12/2018
… 2018 dans ce cadre devrait donner lieu à un projet de loi dédié au 1er semestre 2019, nourri par les travaux du … également de prévoir, dans le cadre du prochain projet de loi, l’élaboration d’un plan pluriannuel sur la formation …
… Le transport maritime, l’exploration et l’exploitation durable des fonds marins, la pêche et … effet, nos collectivités ultramarines sont confrontées à l’éloignement, l’insularité pour la plupart d’entre elles et, … ASEAN, CARICOM…) non soumis aux mêmes niveaux de normes. La loi de 2012 portant réforme des ports d’Outre-mer relevant …
07/07/2024
… la République et conseil des institutions qui élaborent la Loi, le CESE portera la voix des organisations de la société …
Avis
24/01/2017
… dans une mairie, une préfecture ou un consulat lointain, enseigner dans une école primaire ou dans une …
26/07/2016
… va conduire à de nouvelles évolutions. De même, la loi de modernisation du système de santé va induire une …
21/10/2015
… concours nécessaires soient apportés aux acteurs locaux. La loi NOTRe constitue à cet égard pour partie un nouveau …
25/02/2014
… une pleine légitimité. L’étude intitulée « Les femmes éloignées du marché du travail », rapportée par Hélène Fauvel … Le CESE a présenté son étude : « Les femmes éloignées du marché du travail » …
Étude
14/01/2014
… les territoires, entre le secteur privé et public, entre la loi et le marché, entre les infrastructures et les contenus. …
Avis
27/09/2012
… les principales victimes de la forte dégradation de l’emploi consécutive à la crise économique. Le CESE souligne cependant que le sur-chômage des jeunes, loin d’être un phénomène nouveau, est installé de longue … à renforcer l’accompagnement des jeunes demandeurs d‘emploi et à développer les dispositifs de la deuxième chance. …