Recherche
Effectuer une recherche
… Orchestra. Sous la direction de Claire Gibault, également rapporteure du projet d'avis « Pour une politique de …
22/01/2013
… coopération) et Jean-Marc Roirant (groupe des associations) rapporteurs de cet avis intitulé « entreprendre autrement : …
… du "rapport annuel sur l'état de la France en 2012" (rapporteur : M. Roger MONGEREAU ) au nom de la section de …
21/06/2012
… appartiendra au seul gouvernement –, les deux co-rapporteurs Jean-Marie Geveaux (groupe des personnalités …
Conseiller.ère
Conseiller.ère
07/07/2015
… territoriales a été présenté le 7 juillet par son rapporteur M. Didier Ridoret (Groupe des entreprises), puis …
05/03/2012
… qualifiées) et Maryse Dumas (groupe CGT) comme rapporteures. Au-delà du constat revenant sur les …
17/10/2012
… celle du Travail et de l’emploi. Il préparait en tant que rapporteur un avis intitulé « Inégalités environnementales …
… nationale de prévention du suicide, ancien membre et rapporteur du CESE et de Jean-Claude Delgenes, Directeur …
13/03/2012
… Les deux rapporteurs Jacques Beall et Alain Feretti ont analysé dans …
Conseiller.ère
Avis
13/06/2012
… son histoire dans la Vème République. Dans son avis, le rapporteur privilégie un traitement équilibré, dépassionné …
Conseiller.ère
… Budget européen 2028-2034 » Commission Économie et finances Rapporteur : M. Thierry LIBAERT --- Déclaration du Bureau …
… M. Dominique Gillier, rapporteur au nom de la section du Travail et de l'emploi du …
… par Mme Monique BOUTRAND et M. Daniel PRADA, rapporteurs respectivement au nom de la section des affaires …
Conseiller.ère
20/02/2012
… tant au niveau individuel que collectif. Selon les rapporteurs de l'avis, M. Corne et M. Etienne, « nous devons …
09/12/2011
… section de l'économie et des finances Hugues Martin, et des rapporteurs du projet d'avis André-Jean Guérin et Yves Zehr, …
Pagination
- Première page
- Page précédente
- …
- 23
- 24
- 25
- 26
- 27
- 28
- 29
- 30
- 31
- …
- Page suivante
- Dernière page