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… et Gabrielle SIMON (Groupe CFTC) présenteront un projet d'avis sur cette question au nom de la section du …
… septembre 2013 : Agir pour la biodiversité. Présentation du projet d'avis intitulé "Agir pour la biodiversité" par MM. …
… énergétique de façon à pouvoir en tenir compte dans le projet de loi de programmation sur la transition énergétique …
Projet d'avis intitulé "Le logement autonome des jeunes", …
Projet d'avis présenté par M. Gérard ASCHIERI, au nom de la …
Avis
09/01/2013
… environnemental, technologique et socioéconomique. Le projet d’avis, qui pourrait être présenté en séance plénière …
… du Palais d'Iéna devient ainsi partie intégrante du projet, comme si c’était l’espace autour qui bougeait à la …
Projet d'avis présenté par M. Jean-Marie GEVEAUX et M. …
… objectifs de prévention. Jean-Claude Etienne, rapporteur du projet d'avis :  « La prévention ne peut relever uniquement …
… : LA SÉCURITÉ DES PLATEFORMES PÉTROLIÈRES EN MER » Projet d’avis présenté par MM. Jacques Beall et Alain …
… plus efficace, moins complexe et surtout plus équitable. Projet d’avis présenté par M. Yves URIETA , au nom de la …
… vont aussi s’en extraire pour embrasser une vision et un projet collectif. C’est bien ceci que vise une Convention …
… seule santé pour toutes et tous » --- Adoption du projet d’avis « Quels leviers pour optimiser la …
… dont le CESE est partenaire, par le CEVIPOF --- Adoption du projet de résolution « Quartiers urbains populaires : …
… dont le CESE est partenaire, par le CEVIPOF  Adoption du projet de résolution intitulé : " Quartiers urbains …
Avis
10/12/2025
… le fait à chaque convention citoyenne, le CESE élabore un projet d’avis . Cette mission a été confiée à la commission …
…  • 14h50 : Échanges avec la salle  • 15h : Examen du projet d'avis "De la banalisation de la violence verbale au …
… BIARNAIX-ROCHE ou Mme Béatrice CLICQ --- Adoption du projet d’avis « Émergence de l’intelligence artificielle …
… 30  Secrétaire de séance : M. Alain BAZOT ---  Adoption du projet de résolution « 7 ans après l'avis du CESE : …
… Béatrice CLICQ ou Mme Bernadette GROISON --- Adoption du projet d’avis « La protection de l’enfance est en danger : …