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… : l'enjeu du premier cycle » et a représenté le CESE à la Commission Nationale Consultative des Droits de l'Homme. … et à l'évaluation des politiques publiques et de la commission temporaire évolution de la fonction publique. …
… du CESE se substituera ainsi à ceux de divers comités ou commissions, que le CESE pourra entendre afin de rédiger son … sur certains sujets qui le nécessitent. Dans ce cadre, la commission compétente émet un projet d'avis dans un délai de … . Ces instances sont ainsi parties prenantes, de manière temporaire, de certains travaux des Commissions. Cette …
… ) présenteront le projet de résolution au nom de la commission temporaire Avis transverse présidée par Michel Chassang ( … européen Intervention de Michel CHASSANG, président de la commission Présentation du projet de résolution par les deux …
15/12/2021
… par Thierry Cadart (groupe de la CFDT) au nom de la Commission temporaire « Participation démocratique », présidée par …
25/04/2017
… – ATD Quart Monde) et Martine Vignau (groupe UNSA) pour la Commission temporaire présidée par Alain Cordesse (groupe des …
25/07/2014
… cité, rapporté par MM Lenancker et Roirant, au nom d’une commission temporaire, présidée par Mme Christine Dupuis, répondait aux …
… de la section des activités économiques, membre de la commission temporaire sur le Grenelle de l'environnement > Voir la …
… Lasnier et Sylvie Castaigne, ont été auditionnés par la Commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale. … des entretiens avec Brigitte Bourguignon, présidente de la commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, … CESE, et Jean-François Naton , président de la commission temporaire chargée du sujet, ont été entendus dans les mois …
… environnementales en Alsace. Il faut rationaliser les commissions environnementales existantes et rééquilibrer … en région. Quelles sont les pistes en débat au sein de la commission pour relancer le Grenelle dans les territoires ? … SER d’Alsace pierre tte crosemarie Membre de la commission temporaire du CE SE sur le Grenelle de l’environnement …
… les pouvoirs publics, à nous en saisir par le biais d’une commission temporaire qui aujourd’hui travaille et rassemble d’ores et … citoyenne va nous permettre non seulement de nourrir la commission temporaire sur le fond mais aussi de nourrir la …
… ( groupe des personnalités qualifiées ), président des commissions temporaires sur la thématique fonction publique, ayant rendu …
25/04/2017
… – ATD Quart Monde) et Martine Vignau (groupe UNSA) pour la Commission temporaire présidée par Alain Cordesse (groupe des …
… en tant que membre du groupe CGT. Il est président de la commission temporaire sur la fin de vie et Vice-président du Bureau du …
… par Catherine Lion ( Groupe Agriculture ), au nom de la commission Territoires, agriculture et alimentation . Mme … saisonnier, destiné à répondre à un accroissement local et temporaire de l’activité économique, a représenté plus de 4 … au sein des différents territoires, c'est pourquoi la commission Territoires, agriculture et alimentation a …
02/01/2019
… en ligne Mi-janvier à mars : auditions et travaux par la commission temporaire sur la crise des gilets jaunes et participation …
… Guérin (Groupe environnement et nature) au nom de la commission temporaire présidée par Philippe Le Clézio (Groupe CFDT), …
… Force Ouvrière (FO) au CESE où il siège au sein des commissions Affaires Européennes et international es et … être le plus efficient possible, il demande à intégrer deux commissions : Affaires Européennes et Internationales, … et parcours professionnel. Il a rejoint la commission temporaire sur l’avis Renforcement de la participation aux …
20/05/2026
… en 2021. Lors de son premier mandat, elle est membre de la Commission économie et finances et de la Délégation aux … droits des femmes et à l’égalité. Elle préside également la Commission temporaire “Participation démocratique”. Elle est également …
… civile organisée. Les conseillères et conseillers de la commission temporaire ont auditionné les meilleurs experts (des … sur l'essentiel (alimentation, santé, énergie), la commission a ainsi pu identifier les conditions de …
… au sein du groupe des Non-inscrits du CESE. Il siège à la commission Affaires sociales et santé et à la commission temporaire « Avis transverse ». Christelle Caillet (groupe …