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… a souhaité se saisir du sujet pour anticiper les conflits d’usages et les besoins futurs, à partir d’un état des lieux … gouvernance plus efficace et équilibrée qui permettrait des usages nouveaux, sobres et durables de la biomasse. Définie … ou animale se trouvant sur notre planète, utile à des usages multiples - alimentation humaine, élevage …

… 2013 présentation et adoption de l'avis "La gestion et l'usage de l'eau en agriculture", présenté par Mme Florence … Revoir la séance du 23 Avril 2013 : la gestion et l'usage de l'eau en agriculture …

… TENDANT À RÉPRIMER LA VENTE SPÉCULATIVE DES IMMEUBLES À USAGE D'HABITATION …

… la nécessité de s’organiser en amont pour en répartir les usages dans l’objectif premier de préserver la … l’ampleur prévisible et la dynamique des conflits d’usage que pourrait faire advenir un usage croissant de la biomasse. Il examine comment, au-delà … Quels besoins de gouvernance pour les différents usages de la biomasse?, l'avis du CESE est adopté …

… d’eau pour l’irrigation. Au même titre que tous les autres usages de l’eau, l’agriculture doit respecter l’équilibre … Téléchargez l'avis   Présentation plénière du CESE : eau et usage de l'eau en agriculture _ 23 avril 2013 from Conseil … Le CESE a voté un avis sur la gestion et l'usage de l'eau en agriculture …

… abstentions l'avis   "Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ?"  rapporté par  Cécile … d’accorder à cette valeur sa gestion et le partage de ses usages. Appuyé sur une analyse approfondie du sol et de son … et accorder à cette valeur sa gestion et le partage de ses usages Reconnaître le sol, notamment sur le plan juridique, …

… ET PROPOSITION DE LOI RELATIFS AUX LOYERS D'HABITATION OU À USAGE PROFESSIONNEL …

… assurer un principe d’équilibre entre les différents usages ? Le développement de substituts énergétiques … services traditionnels (fourniture de bois et bois-énergie, usages culturels et récréatifs, services de … et quelles priorités ?  Face à des demandes et des usages très divers et parfois concurrents, de nouveaux …

… et avis, qui s’appuie sur une analyse transversale des usages dits « récréatifs » du cannabis, et propose des … la législation française vers une légalisation encadrée des usages dits « récréatifs »du cannabis. Il préconise trois … Le CESE propose de ne plus sanctionner pénalement l’usage et la culture du cannabis à titre personnel, et …

… Quels besoins de gouvernance pour les différents usages de la biomasse ? …

… Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ? …

… d’avis «  Quel besoin de gouvernance pour les différents usages de la biomasse ?  » Commission Environnement … : "Quels besoins de gouvernance pour les différents usages de la biomasse ? " …

… Ordre du jour   «   Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière   ? » Présentation du … Assemblée plénière : Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ? …

… La gestion et l'usage de l'eau en agriculture …

… à son artificialisation croissante due à des facteurs et usages multiples : périurbanisation, agriculture, activités … Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ? …

… Projet d'avis intitulé "La gestion et l'usage de l'eau en agriculture", présenté par Mme Florence … Plénière : La gestion et l'usage de l'eau en agriculture …

… gouvernées par un principe d’équilibre entre les différents usages. Quel équilibre autour des méthaniseurs agricoles? … l’ampleur prévisible et la dynamique de ces conflits d’usage, d’examiner comment, au-delà de la sobriété, les … Quels besoins de gouvernance pour les différents usages de la biomasse ? …

… milieux et les équilibres naturels, permettre les autres usages (industriels, domestiques..) et s’adapter au … La gestion et l'usage de l'eau en agriculture …

… Par conséquent, en France, la gestion de l’eau, son bon usage, ainsi que la préservation de sa qualité constituent … disponibles, en veillant à la compatibilité avec les autres usages et en assurant la préservation des milieux aquatiques … La gestion et l'usage de l'eau en agriculture …

… un doublement de la quantité de biomasse nécessaire aux usages énergétiques en remplacement des fossiles et une … Définir les principes et priorités pour arbitrer les usages  Le développement de substituts énergétiques durables … services traditionnels (fourniture de bois et bois-énergie, usages culturels et récréatifs, services de …