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… des Outre-mer, Sébastien Lecornu, déclarait que « cet avis va constituer une dorsale qui va permettre à mon … sa mise en œuvre effective en Outre-mer à travers un avis de suite. Il permettra d'évaluer ses effets sur le … Avis de suite - Plan de relance et déclinaison territoriale …

… du CESE a souhaité se saisir de ce sujet à travers cet avis qui rappelle que l’égalité des sexes constitue une … aller de pair avec la préservation de la planète. Cet avis du CESE s’appuie sur un rapport particulièrement … injustices environnementales subies par les femmes Par cet avis, le CESE souhaite non seulement renforcer la visibilité …

… L'avis a été adopté avec 121 voix pour et 1 abstention. Lire l'essentiel de l'avis     Lire l'avis La protection de l'enfance traverse une crise … La protection de l’enfance est en danger, le CESE a adopté l'avis …

… rapports en face à face et au travail sur le terrain. L’avis « Réseaux sociaux numériques : comment renforcer … de la citoyenneté. Dans le cadre de la préparation de leur avis, les rapporteur.e.s se sont appuyé.e.s sur les … sur les propositions des autres contributeur.trice.s. L’avis a été soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil …

… vigueur début 2013. C’est dans ce contexte qu’intervient l’avis du CESE. Joelle Prévot-Madère, est la rapporteure de cet avis. … Vote de l'avis du CESE sur la future Politique Commune des Pêches …

… le gouvernement, le CESE avait adopté en juillet 2013 un avis sur la transition énergétique dans les transports, … ont mis en perspective les principales proposi­tions de cet avis en soulignant notam­ment la nécessité de les inscrire … de Bruno DUCHEMIN et Sébastien GENEST (Re) Lire l'avis sur la transition énergétique dans les transports …

… pistes de réflexion qui restent pleinement d’actualité.  L'avis présenté par  Véronique Biarnaix-Roche  ( Groupe … avec 110 voix pour et 19  abstentions.   Télécharger l'avis       Télécharger la fiche de présentation Des … COM). Les 10 préconisations sont formulées dans ce projet d'avis pour orienter les politiques publiques, dont certaines …

… environnemental dans l’ensemble des territoires.   Dans un avis rapporté par Christine Dupuis (Secrétaire nationale de … regard de la demande, tant nationale qu’internationale. L’avis évoque également les moyens que devront se donner les … pour promouvoir une offre de qualité et plus lisible. L’avis été adopté en assemblée plénière à l’unanimité des 169 …

… L'avis  "Pour une politique de souveraineté européenne du … intervenu en début de séance.   Téléchargez le projet d'avis et la fiche de synthèse .    Si l’outil numérique est … l’internet des objets ou encore la blockchain   L'avis a été adopté avec 147 voix pour et 13 abstentions. Il …

… des dispositions de cet avant-projet.  Le projet d'avis considère que cet avant-projet de loi d’orientation des … portées par la société civile autour de 3 axes.   Avis rapporté par Bruno Duchemin  (groupe CFDT), au nom de … , présidée par Eveline Duhamel .   Le CESE a adopté l'avis avec 138 voix pour, 0 contre, 15 abstentions. …

… plus concurrencée, montre à présent ses limites. Dans cet avis, le CESE plaide pour un tourisme durable et … populations sont essentielles à cette démarche. Le projet d’avis se fixe comme objectif de recenser les pistes … formaliser en plans pluriannuels dans chaque territoire. L'avis a été adopté avec  173 voix pour, 2 abstentions et 0 …

… économique social et environnemental pour qu’il propose un avis sur le sujet. Une commission temporaire a ainsi été … Roirant (groupe des associations) rapporteurs de cet avis intitulé « entreprendre autrement : l’économie sociale et solidaire ». Cet avis a été voté ce jour en séance plénière avec 165 votants …

… Télécharger l'avis   L'industrie s'est affaiblie depuis plusieurs … émerger une stratégie communautaire de long terme. Cet avis traite de l'industrie en tant que système productif … et qui sera décisive pour l'avenir de l'industrie. Cet avis a été adopté : 142 pour, 21 contre, 2 abstentions …

… du 9 avril est consacrée à la présentation du  projet d'avis sur les projets de Stratégie Nationale Bas-Carbone … Le CESE s'est déjà prononcé le 20 février 2019, dans son avis sur l'Article 1er du projet de loi relatif à l'énergie … (PPEC) prévue par la LTECV.  La section, dans ce projet d'avis, formule des préconisations autour de 4 axes. …

… Télécharger l'avis Télécharger la fiche de synthèse de l'avis     La préparation de ce projet d'avis s'est faite en lien avec les citoyens, prenant en … Le CESE a adopté son avis "L'hôpital au service du droit à la santé" …

… Avis présenté par Frédéric Grivot au nom de la section des activités économiques L'avis est adopté. Résultats du vote : 171 voix pour, 0 voix contre, 4 abstentions Consultez l'avis voté La création des pôles de compétitivité en 2004 … Le CESE a adopté son avis sur "Quelle politique pour les pôles de compétitivité ?" …

… d’engager une réforme globale de la fiscalité locale Cet avis a été soumis au vote de l'assemblée plénière du 10 avril. L'avis est adopté : 143 voix pour, 3 voix contre, 26 abstentions.  Téléchargez l'avis … réforme globale de la fiscalité locale : le CESE a adopté l'avis …

… métropoles et les autres territoires est un impératif. L'avis montre, dans une approche globale, que les réalités des … et nuancées. Les préconisations formulées par le projet d'avis visent alors quatre principaux objectifs : - Améliorer … largement dans l'ensemble de notre pays.    Télécharger l'avis                   Télécharger la fiche de présentation …

… Je télécharge l'avis et la synthèse de l'avis Les forêts françaises hexagonales et ultramarines, … l’Homme et la forêt ayant besoin l’un de l’autre ! L'avis a été adopté avec 163 voix pour, 4 voix contre et 13 … Sylviculture : le CESE adopte son avis pour une valorisation durable de la forêt …

… Séance de présentation de l'avis sur l'emploi des seniors …