Recherche

… globale sur le commerce ». Le CESE rendra un projet d’avis en février 2021.    La saisine confiée par le … plus d’individualisation et de proximité  ». Le projet d’avis du CESE analysera les effets de la transformation … Le CESE saisi par le Gouvernement d’un projet d’avis sur les mutations du commerce de proximité …

… différends entre investisseurs et Etats (RDIE). Dans son avis « Les enjeux de la négociation du partenariat … la position de la France sur les négociations en cours. Cet avis a été présenté puis soumis au vote de l’assemblée … Le CESE a voté son avis "Les enjeux de la négociation du partenariat …

… entre investisseurs et Etats (RDIE). Dans son projet d’avis « Les enjeux de la négociation du partenariat … de la France sur les négociations en cours. Ce projet d’avis sera présenté puis soumis au vote de l’assemblée … Présentation du projet d’avis : « Les enjeux de la négociation du partenariat …

… des opérateurs efficaces et crédibles. C’est le sens de l’avis confié à Francis Charhon par la section des affaires … ? ». Un point presse de présentation de ce projet d’avis aura lieu le 26 février à 12h au CESE, en présence de … Le CESE examine son projet d'avis sur "Face au défi du développement : comment renforcer …

…   Téléchargez l'avis                           Téléchargez la fiche … REACh. La séance a débuté par la présentation du bilan de l'avis " L'agriculture urbaine : un outil déterminant pour des … Le CESE a adopté son avis " REACh et la maîtrise du risque chimique : un bilan …

… le rural et l’urbain s’accroissent. Dans ce contexte, l’avis du CESE sur « la réduction des inégalités territoriales … ont été présentées le 13 novembre par le rapporteur de l’avis, Paul de Viguerie (Groupe UNAF), en présence du … territoires Jean-Alain Mariotti (Groupe des entreprises). L’avis a été voté en Assemblée plénière du Conseil économique, …

… de la saisine gouvernementale déclenchant ce projet d'avis. Les décalages entre besoins et offres, qui nuisent au … à se maintenir en bonne santé tout au long de sa vie.   L'avis fait, pour y parvenir, des préconisations déclinées en … pratiques d’APS dans l’urbanisme et l’espace public.   L'avis a été adopté : 163 pour, 0 contre, 4 abstentions …

… L'avis "Traité international sur la pollution par les … lors de l’assemblée plénière du 11 avril à 10h30. L’avis a été adopté à l'unanimité avec 111 voix pour.    Télécharger l'avis Télécharger la fiche de communication Des constats … options, positions de négociations, le CESE a adopté son avis …

… de l’eau » et distribuer des « chèques eau » Télécharger l'avis Télécharger la fiche de synthèse … l'assainissement dans les Outre-mer, le CESE a adopté son avis …

… Le CESE a voté son avis sur "Le développement de la culture du dialogue social …

… ET PROPOSITIONS DE LOI : PROCÉDURE, DÉLAIS, FORME DES AVIS …

… engagement à être des éco-consommateurs responsables.   L'avis a été adopté avec 145 voix pour, 11 contre et 9 abstentions.   Télécharger l'avis              Télécharger la fiche communication    … européenne entre 2013 et 2018.   Les préconisations de l'avis se groupent en 3 axes : CONSOLIDER ET AFFINER LA …

…   Depuis  l’adoption en février 2018, de l’avis du CESE intitulé « Comment accélérer la transition énergétique ? Avis sur la mise en œuvre de la loi relative à la transition … énergétique en France s’est poursuivi.   Dans cet avis, la section de l’environnement avait établi un premier …

… cliquez ici. Présentattion et vote du projet d'avis de  la section de l'éducation, de la culture et de la … du 13 janvier 2015 : débat d'actualité et présentation de l'avis sur les données numériques …

… concernés par ce nouveau mode de production. Le projet d’avis sur « Les innovations technologiques et performance … Présentation du projet d’avis : "Innovations technologiques et performance …

… il est devenu un enjeu économique et énergétique majeur. L’avis « Quels moyens et quelle gouvernance pour une gestion … Le CESE a voté son avis sur "Quels moyens et quelle gouvernance pour une …

… normes internationales universelles ainsi qu’à la RSE. L’avis « La RSE : une voie pour la transition économique, … Le CESE a voté son avis sur "La RSE : une voie pour la transition économique, …

… sociales et de la santé, souhaite apporter son expertise. L’avis de la section des affaires sociales et de la santé, « … Le CESE a voté son avis "Droits formels / droits réels : améliorer le recours …

… pas avec la crise financière qu’il faut désormais penser. L’avis de la section des activités économiques du CESE, « la … Le CESE a voté son avis sur "La filière automobile : comment relever le défi …

… de la déclinaison opérationnelle du schéma pose question. L’avis, rapporté par Sébastien Genest et Pierre-Jean Rozet, … Vote de l'avis du CESE sur le projet de Schéma National des …