Recherche
Effectuer une recherche
… DE SCHEMA NATIONAL DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT » (saisine gouvernementale) Le projet de Schéma national des …
… il est apporté par le biais d’avis rendus sur la base de saisines gouvernementales, parlementaires ou encore par le biais d’auto saisines, fruits de la proposition des formations de travail … CESE a été saisi dix fois par le gouvernement. La dernière saisine en date porte sur l’avenir de la fonction publique. …
… même de l’ascenseur social dont on parle tant dans cette saisine donc je me suis sentie particulièrement concernée … les pouvoirs publics. Ma plus grande peur est que cette saisine fasse l’objet d’une récupération politique et …
13/11/2019
… dans la lutte contre la déforestation importée », saisine décidée suite à des pétitions citoyennes portant sur …
… LA FORMATION PROFESSIONNELLE (saisine gouvernementale) 40 ans après sa création, la …
… jusqu’ici reste en deçà de que l’on pouvait attendre d’une saisine gouvernementale. Je le regrette pour les citoyens … les conventions citoyennes. Je serais favorable, lorsque la saisine est gouvernementale ou parlementaire, à une … pourrait prévoir que le CESE fasse l’objet d’au moins deux saisines par mandature à cette fin. Dans la même …
03/05/2025
… plus applicables, mieux acceptées. » Dès réception de la saisine, le CESE définira le cadre et les modalités …
… Industrie du Futur IDF dans le cadre de ses travaux sur la saisine "Nos modèles productifs face aux enjeux de …
… de l’économie et des finances du CESE dans le cadre de la saisine « Quels modèles de financement du monde associatif …
Avis
25/04/2023
… de santé-environnement constitue l’axe principal de cette saisine d’initiative. La mise en oeuvre de cette orientation …
14/11/2018
… de ce sujet sa section économie et finances. Le projet de saisine d’initiative qui sera présenté au Bureau du CESE le …
… ceux en situation de carence, telle est l’ambition de la saisine gouvernementale déclenchant ce projet d'avis. Les …
… peu d’avance sur le futur » par le biais de trois nouvelles saisines : Le devenir du travail indépendant ; La …
