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31/05/2018
… sur la révision de la directive sur le détachement des travailleur.euse.s. En septembre 2015, le CESE avait … alors formulées et défendues par le CESE : Le principe à travail égal salaire égal est désormais pleinement … questeur du CESE et rapporteur de l’avis sur « Les travailleurs détachés ». Pour retrouver l’avis : …
12/01/2022
… d’accueil individuel) pour répondre aux besoins des parents travaillant sur des horaires atypiques. Il appelle par … documentées, en particulier les secteurs du grand-âge, du travail social et de l’éducation spécialisée . Cet avis a … Ruchenstain (groupe Entreprises) au nom de la commission Travail et emploi présidée par Mme. Sophie Thiery (groupe …
30/03/1966
… RELATIVE À LA RÉMUNÉRATION DES HEURES SUPPLÉMENTAIRES DE TRAVAIL …
… aux jeunes en vue de les simplifier. Le groupe de travail aura pour mission d’identifier les complexités et … Loi travail … Intégration de mesures sur la jeunesse dans le projet de loi travail : reprise des préconisations du CESE en faveur des …
09/06/1948
… LE BÉNÉFICE INTÉGRAL DE L' ALLOCATION AUX VIEUX TRAVAILLEURS SALARIÉS …
22/12/2015
… le 1er décembre dernier, ont d’ores et déjà commencé à travailler afin de déterminer les axes prioritaires de travail de l’institution pour les cinq prochaines années. Etablir des relations de travail étroites avec le gouvernement Le président du CESE … Premières réunions de travail de Patrick Bernasconi, Président du CESE, avec le …
… Camp de concentration et d’extermination par le travail." (Éditions du Cherche Midi) , le 24 septembre à … Travail de mémoire : le CESE accueille le lancement d'un …
24/09/1996
… s'efforce d'en cerner les conséquences sur la notion de travail et sur l'emploi. Après avoir recueilli les … DES ENTREPRISES SUR LA NATURE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL ET SUR L'EMPLOI …
10/09/2012
… mondiale de prévention du suicide, le CESE rappelle son travail en cours sur le sujet …
23/04/1948
… DE LOI N° 2203 TENDANT À FAVORISER L'APPLICATION DU TRAVAIL À MI-TEMPS OU À TEMPS RÉDUIT DU PERSONNEL FÉMININ …
09/06/1948
… DE LOI N° 3501 ET N° 3883 RELATIVES AU RÉGIME DU TRAVAIL DANS LES TERRITOIRES DE L'UNION FRANÇAISE …
PROJET DE LOI INSTITUANT UN CODE DU TRAVAIL DANS LES TERRITOIRES D'OUTRE-MER, AUTRES QUE L'INDOCHINE
22/07/1948
… PROJET DE LOI INSTITUANT UN CODE DU TRAVAIL DANS LES TERRITOIRES D'OUTRE-MER, AUTRES QUE …
… un progrès sensible vers la mise en œuvre du principe « à travail égal, salaire égal sur un même lieu de travail » dont le CESE a demandé l’application au détachement de travailleurs. Le nouveau texte, s’il était adopté, … Directive européenne sur le détachement des travailleurs : reprise des préconisations du CESE par la …
16/11/2012
… le 16 novembre 2012 à 15h, concernant le bien-être au travail. Ce point presse aura lieu en présence de Dominique … de la première journée professionnelle sur le Bien-être au travail …
08/04/1987
… LOI MODIFIANT LE TITRE PREMIER DU LIVRE PREMIER DU CODE DU TRAVAIL RELATIF À L'APPRENTISSAGE …
30/11/1949
… ET PROCÉDURES DE RÉGLEMENTS DES CONFLITS COLLECTIFS DU TRAVAIL …
30/05/1947
… PROPOSITION DE LOI TENDANT À RÉGLEMENTER LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE REPOS HEBDOMADAIRE DANS LA PROFESSION AGRICOLE …
30/05/2024
… emploi saisonnier dans le tourisme habitent loin du lieu de travail et l’absence de solutions de logement en dissuade … y apporter des éléments de réflexion et de solutions. Un travail en profondeur a été mené. Outre les auditions et les … bailleurs qui passent un contrat de location avec un travailleur saisonnier ou en mobilité, l’éligibilité aux …
… le CESE a adopté son avis «Mobiliser les acteurs du travail et de l'emploi pour réussir la planification … ( Groupe Environnement et nature ) au nom de la commission Travail et emploi et de la commission Environnement. Lire … CESE souhaite alerter sur le rôle central de l’emploi et du travail dans la réussite de la transition écologique et …
… GE dans les Hauts-de-France, ont participé à une journée de travail dans cette structure qui ambitionne de « créer des … Déplacement de la section du travail et de l’emploi à ALLIANCE EMPLOI, groupement …