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… du CESE ? Le CESE joue un rôle essentiel dans la période de mutation économique, sociale et environnementale … par le CESE résultent soit d’une demande du gouvernement (saisine gouvernementale), soit d’une demande du Parlement … désigne la formation de travail chargée de préparer le projet d’avis ou l’étude. Sur une thématique précise, la …
… Une corrélation entre le difficile accès aux soins et l'état de santé Eloignement géographique, conditions climatiques … Tomé-Gertheinrichs ( groupe Entreprises ) rapporteront ce projet d'avis au nom de la délégation des Outre-mer et en … le 27 janvier 2026. Découvrir la note de cadrage de la saisine Copyright GettyImages …
… Un nouveau rapport au travail et de nouvelles aspirations pour les salariés Aujourd'hui, … temps de vie professionnel et temps de vie personnel ? Une saisine gouvernementale dans la continuité des Assises du … du Gouvernement le 23 octobre 2023, le CESE a examiné son projet d'avis le 23 avril 2024 en séance plénière, rapporté …
… Sur la question du logement dans les territoires des travailleurs saisonniers, le CESE a présenté en séance plénière son projet d'avis . Les préconisations sont présentées par … les initiatives existantes dans les territoires Dans son projet d'avis, le CESE s'est intéressé à deux sortes …
… Malgré cette mobilisation, nombre de ménages ne trouvent pas, sur le territoire, en métropole … durable des territoires va établir un rapport et un projet d'avis qui, dans un premier temps, éclaireront sur … complémentaire, à traiter dans le cadre d’une autre saisine. Le rendu des travaux est prévu pour le dernier …
… Les limites planétaires : de quoi parle-t-on ? Pour appréhender l’enjeu de cette étude … méthode pour réconcilier économie et biologie Avec cette saisine, le CESE se propose d'explorer des solutions … Alternatives sociales et écologiques ) rapporteront ce projet d'étude au nom de la commission Environnement …
10/06/2022
… Le CESE crée une Direction de la Participation citoyenne et nomme Marianne Escurat pour … du CESE via la plateforme participez.lecese.fr) ; - Les saisines par voie de pétition : les citoyennes et citoyens … Dotée d’une expérience de plus de 12 ans en gestion de projets dans des administrations publiques et des …
… " Monsieur le président, madame la ministre, mesdames, messieurs les sénateurs, … à exposer devant cette assemblée son avis sur le projet de loi qui lui est soumis aujourd’hui. Je rappelle … l’égalité réelle outre-mer. Dans le respect de la lettre de saisine, nos travaux n’ont porté que sur le titre I er du …
… Déficit et dette publique en hausse La France a très longuement peiné … ) et Benoît Garcia ( groupe CGT ) rapporteront ce projet d'avis avec analyse de controverses au nom de la … premier semestre 2026. Découvrir la note de cadrage de la saisine Copyright GettyImages …
11/09/2013
… Deux années se sont écoulées depuis l’adoption, en juin … « la biodiversité : relever le défi sociétal », rendu sur saisine du Premier ministre. Dans un contexte alors marqué … la conférence environnementale et à l’heure où s’élabore le projet de loi sur la biodiversité, le CESE a souhaité …
… Comment intensifier la rénovation énergétique des copropriétés, bâtiments publics et commerciaux et … à atteindre les objectifs fixés dans la SNBC. La saisine est traitée par la commission « Territoires, … Délégation « Outre-mer » : spécificités ultramarines. Le projet d'avis sera présenté en séance plénière fin 2022. …
… Pouvez-vous nous rappeler les champs de compétences respectifs de votre commission et de votre … la section de l’environnement a préparé les réponses aux saisines gouvernementales sur la biodiversité et l’éducation … avec la section des activités économiques, à celle sur le projet de loi relatif à la transition énergétique. …
… LA FORMATION PROFESSIONNELLE (saisine gouvernementale) 40 ans après sa création, la formation professionnelle continue a su, au fil des réformes, s’adapter aux évolutions du monde du travail. … plus efficace, moins complexe et surtout plus équitable. Projet d’avis présenté par M. Yves URIETA , au nom de la …
… EDF, IBM et Casino appartiennent à des secteurs d’activité très différents. Les technologies de l’information, la grande distribution alimentaire et la … et Gabrielle SIMON (Groupe CFTC) présenteront un projet d'avis sur cette question au nom de la section du …
… Quels changements à venir ? La place des citoyens au coeur de la réforme Permettre à la parole … qu’est le CESE. Les conventions citoyennes Le projet de loi organique consacre le CESE comme carrefour des … Citoyenne pour le Climat . Les pétitions Le mode de saisine par voie de pétition va être rénové et facilité …
… Danielle Dubrac et Djamal Teskouk sont rapporteurs du projet d'avis co-construit avec 30 citoyens tirés au sort. Le Président, dans son courrier adressé aux présidents des CESER … Le CESER de la Réunion a contribué activement à la saisine Générations nouvelles . Mme Maryvonne Quentel , …
Avis
27/10/2015
… Le panorama des migrations internationales a sensiblement évolué au cours des trois dernières décennies ; elles concernent aujourd’hui … et internationales du CESE a voulu, à travers ce projet d'avis, prendre de la hauteur afin d’étudier la …
… Le système français de formation professionnelle fête en ce moment son 40e … pour le développement économique, social et environnemental de notre société, il doit s’adapter aux évolutions du monde … avec Yves Urieta lors d’une réunion de présentation du projet d’avis et a évoqué des moyens d’y remédier, tels le …
… Martel et Jean-François Naton les rapporteurs du projet d'avis " L’engagement bénévole : indispensable facteur de cohésion sociale et de citoyenneté " ont souhaité, pour … et associant les citoyens seront précieuses pour nourrir le projet d'avis qui sera présenté et soumis au vote à …
Avis
10/07/2018
… Augmenter de 3 millions (+ 10 %) le nombre de personnes pratiquant une … ceux en situation de carence, telle est l’ambition de la saisine gouvernementale déclenchant cet avis. Les décalages … en cinq axes : mobiliser la population et co-construire un projet sportif de territoire ; favoriser le développement de …