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… échelle, en France et dans le monde, a en effet conduit à l’adoption d’une loi particulièrement ambitieuse en matière …
… doivent aller de pair à tous les niveaux de décision . L’adoption d’un accord global juste et ambitieux pensé de …
… que croient beaucoup...   Depuis de longs mois et ce dès l’adoption de nos axes stratégiques, pour la première fois au …
… trouveront à prospérer dans le cadre du processus d’adoption des ordonnances renforçant le dialogue social. Vous …
… se réuniront dans 15 jours pour l'ultime session avec l'adoption solennelle du document final ainsi que la remise …
… pays de l'Union a traduit les objectifs du Pacte vert par l'adoption d'une stratégie (SFEC) déployée en plusieurs lois …
25/10/2022
… à La Réunion et en Polynésie Française. Pour le CESE, l’adoption d’un droit à l’eau pour tous est une condition …
… mois de juin et se terminera dans quelques semaines, par l’adoption des orientations stratégiques de notre assemblée. …
… conclusion des Consultations citoyennes sur l’Europe et l’adoption d’une résolution du CESE « Pour une Europe …
… s’achève. Que de chemin parcouru depuis deux ans… Après l’adoption du projet de loi constitutionnelle complétant …
… existants (congé maternité ou congé paternité ou congé d’adoption) avec une durée au choix du parent d’un à deux …
… qui revoient certaines ambitions à la baisse Depuis l'adoption du Pacte vert, l'Europe a du faire face à de …
… valoriser les préconisations de l’avis dans le cadre de l’adoption définitive de la loi « asile et immigration ». Ils …
… que l’appel de 200 ONG environnementales en faveur de l’adoption de ce règlement européen pour protéger la nature a …
… un nouveau pacte financier mondial          - Proposer l’adoption de nouvelles sources de financement innovantes , …
02/04/2023
… pour un débat conclusif des travaux et un vote solennel d’adoption. Le rapport final a été adopté à 92% (3% contre et …
… à l’Etat le pouvoir d’agir ensemble », le CESE : soutient l’adoption d’une programmation pluriannuelle de l’énergie. Une …
… , a été adoptée à l'Assemblée nationale hier, après son adoption au Sénat mercredi dernier. Le texte, oppose "la …
…  [Pacte vert] tient. Le Parlement européen a finalisé l’adoption de plusieurs textes législatifs mettant en œuvre …
… de notre démocratie. La réforme du CESE parachevée par l’adoption de la loi organique le 15 décembre 2020 est …