Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

L'avenir de la médecine du travail
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section du Travail
Adopté le : 27/02/2008
Rapporteur :
Dellacherie Christian
Les femmes face au travail à temps partiel
communication
Traité par :
Délégation aux droits des Femmes et à l'égalité
Adopté le : 26/02/2008
Rapporteure :
Geneviève BEL
Ancienne conseillère
Le luxe : production et services
Avis de suite

Suite d'un avis publié précédemment

Traité par :
Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Adopté le : 13/02/2008
Rapporteur :
Soquet-Clerc Lafont Jacqueline
Faim dans le monde et politiques agricoles et alimentaires : bilan et perspectives
Etude

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 12/02/2008
Rapporteure :
Jocelyne HACQUEMAND
Ancienne conseillère
Réunifier et réconcilier la ville
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section du Cadre de vie
Adopté le : 09/01/2008
Rapporteur :
Le Gall Gérard
Les politiques financières conduites en faveur des français rapatriés
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Finances
Adopté le : 19/12/2007
Rapporteur :
Yves ZEHR
Ancien conseiller
Le financement de la protection sociale
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Affaires sociales
Adopté le : 19/12/2007
Rapporteur :
Duthilleul Anne
Les mutations de la société et les activités dominicales
Etude

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Commission temporaire sur les mutations de la société et les activités dominicales
Adopté le : 18/12/2007
Rapporteur :
Jean-Paul BAILLY
Ancien conseiller
Le travail des étudiants
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Travail
Adopté le : 28/11/2007
Rapporteur :
Bérail Laurent
Quel budget de l'Union européenne au service de la croissance et de l'emploi ?
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Finances
Adopté le : 14/11/2007
Rapporteur :
Loyere Georges de la
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