Recherche

… de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche (2014 à 2016) puis membre du Conseil d’orientation des politiques de …

… vous a-t-il adressé pour la première fois, début 2016, un bilan d’application de ces recommandations. Le …

… vue de la société civile sur l’évaluation des lois de 2007, 2016 et 2022 de la protection de l’enfance, le CESE a …

…   Monsieur le Premier Ministre, nous avions en 2016 un défi à relever, celui d’inscrire davantage le CESE, …

… Vendredi 28 octobre 2016 Monsieur le Président de la République,          …

… au titre de la mission “Conseil et contrôle de l’État”. En 2016, il représentait 38 137 079 millions d’euros auquel il …

… à la lutte contre le gaspillage alimentaire (3 février 2016) et à la consommation (13 février 2014), reprennent …

… de voir ces contrats requalifiés.   La loi travail d’août 2016 a déjà permis aux collaborateurs de plateformes de … difficultés depuis leur plus jeune âge. La loi du 14 mars 2016 relative à la protection de l’enfant prévoit des …

… dans le cadre de l’agenda 2030 du développement durable -2016   …

… et la faible application de la loi Claeys-Leonetti de 2016, privilégiant d’abord une pleine et entière application …

… d’avis devra être achevé  avant la fin du second semestre 2016. …

… reprises, comme vous venez de le rappeler : 7 fois en 2016 et déjà 2 fois depuis le début de cette année.   J’ai … nous avons considérablement renforcé, avec la loi du 7 mars 2016 sur le droit des étrangers, la formation linguistique à …

… et la faible application de la loi Claeys-Leonetti de 2016, privilégiant d’abord une pleine et entière application …

… des dérapages constatés pour la première période de SNBC (2016-2018). Il recommande donc au Gouvernement de mettre en …

… ce modèle a été repris par les pouvoirs publics.  En 2016, Dominique Joseph est à l’initiative de la création de …

… Etienne Caniard et Emelyn Weber , adopté en décembre 2016.  Retrouvez également le billet d'Etienne Caniard sur …

… à effet de serre (GES) ont augmenté de nouveau en 2015 et 2016 ; notamment dans le secteur du transport. De plus, les …

… Poirier Commissaire : Matthieu Poirier 16 - 25 octobre 2016 au Palais d'Iéna Ouvert tous les jours, de 12h à 19h   …

… réaffirme la pertinence des objectifs que les lois de 2007, 2016 et 2022 donnent à l’ASE. Dès lors, comment assurer leur …

… ministère de la transition écologique et solidaire (février 2016 – mai 2017 puis septembre 2018 – juin 2019), chargé …