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… Projet d'avis intitulé "La prévention des risques … que des initiatives déjà prises pour les combattre, le projet d'avis formule des recommandations visant à accroître …
… Election au bureau --- Projet d'avis intitulé "Performance et gouvernance de … de l’entreprise, ses salariés et ses actionnaires. Le projet d'avis envisage les conditions d’une meilleure …
Conseiller.ère
… Artiste diplômé des Beaux-Arts de Paris en 2021, pour son projet Café Transversal, qui consiste en une série de … production et un espace de travail, afin qu’il réalise son projet en lien avec les missions du CESE. « Outre ses … du dialogue ainsi que les interactions que propose le projet contribue au processus de démocratie culturelle. La …
… d’incarner et déployer efficacement cette ambition. Par ce projet d’avis, le CESE appelle l’Europe et l’ensemble de ses … et pérenniser l’autonomie stratégique européenne ? Par ce projet d'avis, le CESE a souhaité mieux identifier les … et lutter contre toute forme de dumping interne. Ce projet d'avis est rapporté par Catherine Lion ( Groupe …
… » par Hélène Fauvel et Jean-Michel Pottier Présentation du projet d’avis « Le financement des investissements … des citoyen.ne.s au cœur de l’action publique. Dans ce projet d'avis, le Conseil revient sur le bilan du programme … financements publics, besoin d’évaluation externe. Le projet d'avis examine en particulier : - la filière de …
… , l' industrie ou encore les pôles de compétitivité . Le projet d'avis soumis par la section au vote des membres du … en lien avec les travaux du Haut-Commissariat au Plan. Le projet d'avis est rapporté par Marie-Claire Cailletaud ( …
Résolution
11/03/2020
… : la France doit se donner les moyens. Avis sur les projets de Stratégie nationale bas-carbone et de … et Madeleine Charru ; Avis du CESE sur l'article 1er du projet de loi relatif à l'énergie , rapporté pour la section …
… Présentation du projet d'avis Le système carcéral français est … Korganow En 2015, la série « Prisons », est notamment projetée à Visa pour l’image de Perpignan, exposée à la … détenue, cette fois depuis le dehors et par le prisme d’un projet d’installation mêlant photographie, film et écriture, …
… En présence de Muriel Pénicaud, ministre du Travail. Projet d'avis rapporté par Dominique Castéra (Groupe des … les jeunes et l’avenir du travail, le CESE présentera son projet d’avis ce 27 mars. Révolution numérique et … et les ateliers citoyens organisés en région et au CESE, ce projet d’avis vise à poser une analyse partagée par la …
… ainsi que du respect de la diversité des opinions. Le projet d'avis s'inscrira dans les orientations du CESE … de l'actualité et de mieux gérer les flux d'information. Le projet d'avis insistera sur le rôle de tous les acteurs et … de la culture et de la communication, la préparation d'un projet d'avis sur ce sujet qui sera présenté en assemblée …
… focus sur les avis transition et efficacité énergétique, le Projet de loi d’orientation et de programmation pour la …
11/12/2018
… Dans le cadre de la transformation engagée au titre du projet Action publique 2022, le Gouvernement vise en … depuis février 2018 dans ce cadre devrait donner lieu à un projet de loi dédié au 1er semestre 2019, nourri par les … recommande également de prévoir, dans le cadre du prochain projet de loi, l’élaboration d’un plan pluriannuel sur la …
11/04/2018
… » dans tous les établissements scolaires en lien avec le projet d’établissement et qu’il bénéficie d’un horaire dédié … pour apporter des conseils aux jeunes en lien avec leur projet professionnel. Le mentorat peut être envisagé comme … d’interruption volontaire à partir de 16 ans consacrées au projet personnel des jeunes. Celles-ci pourraient prendre la …
… dans son discours sur l’état de l’Union annonçait un projet de socle européen des droits sociaux destiné à … L’ambition sociale était présente dès l’origine du projet européen. Le Traité de Rome de 1957 et la Charte des … pour répondre aux attentes des citoyens.ne.s. Dans le projet de socle, la Commission ordonne les droits autour de …
… Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et … sur les articles 1er, 14, 17, 26, 27 et 29 de son projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et … : autosaisine de la section du travail et de l'emploi Le projet d'avis propose différents moyens de mieux prendre en …
… Ex ante : préalable à la conception même de la loi, du projet ou du programme envisagé, l'évaluation en estime la … les impacts (exemple des études d’impact accompagnant les projets de loi). In itinere : l'évaluation suit le … sont pérennes, s’ils persisteront une fois l’action ou le projet achevé. La fixation d'objectifs trop ambitieux ou …
… plus à quel point l'intuition des pères fondateurs du projet européen était exceptionnelle. La tragédie qui a … de la crise sanitaire risquent de saper les fondements du projet européen. Avec l'aggravation des fractures et de … social et économique susceptibles de relancer le projet européen. Dans le cadre d'une stratégie de croissance …
… du territoire et Activités économiques --- Adoption du projet d’avis « L’infertilité » (saisine parlementaire) … Mmes Marion LELOUVIER et Catherine LOPEZ --- Adoption du projet d’avis « Se loger : un enjeu au coeur de multiples …
05/12/2014
… se félicite de l’adoption par l’Assemblée nationale hier du projet de refonte des zones franches urbaines (ZFU) en … Territoires entrepreneurs, dans le cadre des discussions du Projet de loi de finances rectificatif (article 22). Dans …
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