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09/05/2023
… sur la fin de vie, et dans la perspective du prochain projet de loi annoncé par le Président de la République. … l’aide active à mourir. S’inscrivant dans le cadre d’un projet humaniste, porté par le CESE, d’une société … de bénévoles soit renforcée dans le cadre des projets d’équipes mobiles de soins palliatifs ou …
29/03/2021
… puis aux différentes étapes de la mise en oeuvre des projets et politiques publiques, et recommandé l'utilisation … les questions de santé environnement dans l'élaboration de projets de construction et d'aménagement. Dans sa … Le développement de la recherche scientifique : appels à projets, soutien accru à la recherche fondamentale… ; La …
… sont à mettre en oeuvre pour co-construire et réaliser ces projets. L 'avis a été adopté à 177 voix pour et 14 … par Michèle Chay et Sarah Mouhoussoune (2020) - Avant-projet de loi de programmation en faveur de l'égalité réelle …
… qu’est le CESE. Les conventions citoyennes Le projet de loi organique consacre le CESE comme carrefour des … pourront être adressées au CESE par voie électronique. Le projet de loi prévoit d’ abaisser le seuil des signatures , … député. - 10 novembre, examen en nouvelle lecture du projet de loi de réforme du CESE à l'Assemblée nationale. …
… du processus de transformation publique engagé au titre du projet Action publique 2022 , les agents publics doivent … tout au long de l’année 2018, en vue de l’élaboration d’un projet de loi dédié au 1er semestre 2019. Des travaux … et de développer des dispositifs d’accompagnement des projets d’évolution et de transition professionnelle des …
25/10/2017
… de recherche et de formation et ont suscité plus de 1600 projets de recherche. Dans le contexte actuel de … avoir un rôle plus important dans la sélection des projets portés par les pôles car leur labellisation … et de déploiement du digital. Ce rapport et le projet d’avis rapportés par Frédéric GRIVOT (groupe des …
… nom du Gouvernement, devant la représentation nationale, le projet de réforme constitutionnelle voulue par le Président … sur un programme de réforme de notre institution, sur un projet collectif. Dans notre projet d’action réformatrice il y avait l’instauration de …
… l’artiste Javier Carro, diplômé des Beaux-Arts, pour son projet « Café transversal » . Ce projet consiste en une série de rencontres et de discussions …
… différents scenariis de financement et de gouvernance Le projet d'avis s’intéressera spécifiquement à la perte … d’un groupe de citoyennes et de citoyens tirés au sort. Ce projet d'avis est porté par Martine Vignau ( Groupe UNSA ) …
… public et un droit universel et inconditionnel Dans ce projet d'avis, le CESE formule 15 préconisations afin de … ont bien souvent une incidence sur l'emploi des femmes. Ce projet d'avis est rapporté par Marie-Andrée Blanc ( groupe …
… pour identifier les leviers d'actions nécessaires. Dans ce projet d'avis, le CESE formule 20 préconisations pour : - … besoins en recrutement liés aux grandes transformations. Ce projet d'avis est rapporté par Pierre-Olivier Ruchenstain ( …
… par les métiers du numérique, et le secteur agricole. Un projet d'avis autour des causes des difficultés de … l'approche systémique habitat - emploi pour faciliter les projets d'installation et sur les conditions d'une mobilité …
Avis
09/02/2021
… des territoires (centres villes et communes rurales). Le projet d’avis du CESE porté par Eveline Duhamel ( groupe … 2 de groupes patronaux, contribueront également à ce projet d’avis qui sera remis au Premier ministre en février …
… Présentation du projet d'avis "Services publics, services au public et … du numérique, qui demeure un moyen et non une fin. Le projet d'avis identifie les défis à relever pour que la …
Le CESE se félicite de la participation de plusieurs de ses membres à la conférence environnementale
27/04/2016
… climatique : les perspectives nationales post COP 21, projet d’avis en cours > L’adaptation de la France au … des emplois de la biodiversité à la transition écologique, projet d’avis en cours > La gestion et l’usage de l’eau en …
25/06/2014
… doit être réinventée en replaçant les citoyens au cœur d’un projet politique refondé. Aller à leur rencontre, avancer … de l’UE. Selon le CESE, il y a urgence à doter l’Union d’un projet politique mieux défini qui mette l’accent sur …
… Au cours de l’examen en première lecture de l’avant projet d’avis L’extension du plateau continental au-delà des … ont d’abord exprimé que le plan et le contenu de cet avant projet d’avis reflétait correctement le rapport qui l’avait …
29/01/2025
… existants doivent être renforcés et que les porteurs de projet de restauration doivent être davantage accompagnés. … soient chargées de la collecte des données de suivi des projets et de la remontée des données de rapportage auprès … et de l’éducation populaire, autour des objectifs et des projets de restauration de la nature, en milieu rural comme …
… rapporteure, Julia Grimault , membre du CESE et cheffe de projet à I4CE Table ronde 1: Argent public : dépenser plus … ? Comment mobiliser l'épargne et l'orienter vers les projets les plus impactant et maintenir la compétitivité de … : donnons-nous les moyens de nos engagements " et cheffe de projet à I4CE Découvrez les photos de la journée : …
… ont nourri le travail de la commission. La présentation du projet d'avis a été complétée d'une table ronde avec les …
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