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… en formation ou en insertion professionnelle ...). Le projet de loi d’orientation et de programmation vise à … de la société et accompagnement de la perte d’autonomie. Le projet d'avis préparé par la section des affaires sociales …

… Mardi 8 juillet, le CESE expose et soumet au vote son projet d'avis "L’habitat et le logement face aux défis … Beaudet a pu s’entretenir, notamment autour de futurs projets de coopération, avec de nombreux homologues comme M. …

… la République le 3 avril 2023. Dans le cadre de l’examen du projet de loi relatif à la fin de vie et la stratégie … rapport aux institutions pour les années à venir !” Ce projet pilote a également pour ambition plus large de …

… ( Groupe Environnement et nature ), rapporteure du projet d'avis intitulé "Du sol au foncier, des fonctions aux … (PLU), Schémas de cohérence territoriale (SCoT) ou encore Projets d’Alimentation Territoriale (PAT) ont fait part de …

… citoyenne  Depuis avril, le CESE travaille sur un projet d'avis sur les mobilités durables et inclusives en … agriculture et alimentatio n pour les travaux sur ce projet d'avis. Pour comprendre les différents enjeux de la …

… du 26 juin 2019 était consacrée à la présentation du projet d'avis " Eradiquer la grande pauvreté à l'horizon … auprès de la ministre des Solidarités et de la Santé     Ce projet d'avis s'inscrit dans un travail au long court du …

… les formations de travail ; La saisine automatique sur des projets de loi à caractère économique, social et … disposition majeure prévue dans le cadre du projet de loi ; La mise en place de nouveaux partenariats …

… qui encadrent et déterminent les choix budgétaires.   Ce projet d’avis rapporté par Nicole VERDIER NAVES (membre au …

… vendredi 14 octobre de 9h à 13h30 un colloque consacré au projet de socle européen des droits sociaux. Apporter des … sujet. Le CESE présentera donc le 14 décembre prochain un projet d’avis rapporté par Emelyn Weber et Etienne Caniard, …

… : 2020 - 2050 : un avenir à bâtir, une voie à tracer Projet d’avis présenté par Mme Catherine Tissot-Colle et M. … : un gisement d’économies ; un objectif prioritaire Projet d’avis présenté par Mme Anne de Bethencourt et M. …

… Jean-Alain Mariotti, le soin d’élaborer un rapport et un projet d’avis sur l e logement autonome des jeunes . Les … les conséquences du coût élevé des logements : entrave aux projets de mobilité vers la formation ou l’emploi, retard …

… l'alimentation présidée par M. Joseph GIROUD. Ordre du jour Projet d'avis présenté par Mme Marie de l'ESTOILE au nom de … forêts des Outre-mer" Examen des amendements déposés sur le projet d'avis présenté par Mme Marie de l'ESTOILE et vote. …

… et elles œuvrent à créer, diffuser, programmer, porter des projets culturels et des démarches artistiques avec et pour … sont les premiers financeurs en soutenant à la fois les projets et les structures locales. En 2023, les … par le ministère de la Culture chaque année (aide au projet et conventionnement). - des opérateurs spécialisés …

… légaux vers la légalisation, le CESE propose dans son projet d’avis de sortir du statu quo et de faire évoluer la … à usage dit « récréatif »  Le CESE propose, dans son projet d’avis, la mise en place de ce débat au sein la … de production, de transformation et de distribution.  Ce projet d’avis est rapporté par par Florent Compain ( Groupe …

… de concurrence ou de coopération l’ensemble des acteurs. Le projet d’avis dressera un bilan de l’usage du numérique dans … dans l’enseignement supérieur. Dans cette optique, le projet d’avis abordera plusieurs problématiques : L’impact … de coopération entre les différents établissements. Le projet d'avis sera présenté par la section de la culture et …

… pour améliorer les actions de lutte contre les violences Ce projet de résolution sera mené pour réactualiser les données … en proposant des axes d’amélioration. Pour élaborer ce projet de résolution les deux délégations mèneront …

… présidée par Jacques Creyssel , assure la préparation de ce projet d’avis.  Après avoir dressé l’état des lieux du monde … celles représentées au CESE.  Le CESE présentera son projet d'avis et les préconisations issues de son travail …

… Exceptionnellement à 14 heures Adoption du projet d’avis «  Les attentes et les enjeux sociétaux liés … : MM. Henri BIES-PERE et Sylvain BOUCHERAND --- Adoption du projet d’avis « Stratégie Nationale pour la Mer et le …

… des outils fiscaux et financiers existants ou à créer Le projet d'avis dressera un état des lieux (caractéristiques … pays du bassin méditerranéen et États francophones…).  Ce projet d'avis est porté par Sabine Roux de Bézieux ( Groupe …

… mais aussi économique et sociale .  Dans ce projet d'avis, le CESE formule 20 préconisations afin … à part entière du déploiement de ces politiques.  Le projet d'avis est rapporté par Isabelle Doresse ( groupe des …