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… ( Groupe Environnement et nature ), rapporteure du projet d'avis intitulé "Du sol au foncier, des fonctions aux … (PLU), Schémas de cohérence territoriale (SCoT) ou encore Projets d’Alimentation Territoriale (PAT) ont fait part de …

… citoyenne  Depuis avril, le CESE travaille sur un projet d'avis sur les mobilités durables et inclusives en … agriculture et alimentatio n pour les travaux sur ce projet d'avis. Pour comprendre les différents enjeux de la …

… du 26 juin 2019 était consacrée à la présentation du projet d'avis " Eradiquer la grande pauvreté à l'horizon … auprès de la ministre des Solidarités et de la Santé     Ce projet d'avis s'inscrit dans un travail au long court du …

… les formations de travail ; La saisine automatique sur des projets de loi à caractère économique, social et … disposition majeure prévue dans le cadre du projet de loi ; La mise en place de nouveaux partenariats …

… qui encadrent et déterminent les choix budgétaires.   Ce projet d’avis rapporté par Nicole VERDIER NAVES (membre au …

… vendredi 14 octobre de 9h à 13h30 un colloque consacré au projet de socle européen des droits sociaux. Apporter des … sujet. Le CESE présentera donc le 14 décembre prochain un projet d’avis rapporté par Emelyn Weber et Etienne Caniard, …

… : 2020 - 2050 : un avenir à bâtir, une voie à tracer Projet d’avis présenté par Mme Catherine Tissot-Colle et M. … : un gisement d’économies ; un objectif prioritaire Projet d’avis présenté par Mme Anne de Bethencourt et M. …

… Jean-Alain Mariotti, le soin d’élaborer un rapport et un projet d’avis sur l e logement autonome des jeunes . Les … les conséquences du coût élevé des logements : entrave aux projets de mobilité vers la formation ou l’emploi, retard …

… l'alimentation présidée par M. Joseph GIROUD. Ordre du jour Projet d'avis présenté par Mme Marie de l'ESTOILE au nom de … forêts des Outre-mer" Examen des amendements déposés sur le projet d'avis présenté par Mme Marie de l'ESTOILE et vote. …

… pour améliorer les actions de lutte contre les violences Ce projet de résolution sera mené pour réactualiser les données … en proposant des axes d’amélioration. Pour élaborer ce projet de résolution les deux délégations mèneront …

… présidée par Jacques Creyssel , assure la préparation de ce projet d’avis.  Après avoir dressé l’état des lieux du monde … celles représentées au CESE.  Le CESE présentera son projet d'avis et les préconisations issues de son travail …

… Exceptionnellement à 14 heures Adoption du projet d’avis «  Les attentes et les enjeux sociétaux liés … : MM. Henri BIES-PERE et Sylvain BOUCHERAND --- Adoption du projet d’avis « Stratégie Nationale pour la Mer et le …

… des outils fiscaux et financiers existants ou à créer Le projet d'avis dressera un état des lieux (caractéristiques … pays du bassin méditerranéen et États francophones…).  Ce projet d'avis est porté par Sabine Roux de Bézieux ( Groupe …

… mais aussi économique et sociale .  Dans ce projet d'avis, le CESE formule 20 préconisations afin … à part entière du déploiement de ces politiques.  Le projet d'avis est rapporté par Isabelle Doresse ( groupe des …

… Le projet de loi organique consacrant la réforme du Conseil … la démocratie représentative. «  La présentation de ce projet de loi dès ce premier Conseil des Ministres du …

… Le CESE a présenté son projet d'avis "Pour une politique de souveraineté européenne … sur son impact politique.   Le CESE met en avant dans ce projet d'avis la nécessité de défendre une politique de …

… ministre Edouard Philippe, de trois médiateurs pour le projet de transport de l’aéroport Notre-Dame-des-Landes, le … controverse qui divise le pays depuis plus de 40 ans. Le projet de création d’un nouvel aéroport sur le site de …

… acteurs de la société civile.   Pour la préparation de ce projet d’avis,  une réunion a également été organisée le  4 … du développement  durable du CES Européen, rapporteur  du projet d’avis « Rôle et attentes  de la société civile dans …

… sur la démocratie culturelle et avait contribué en 2015 au projet de loi LCAP . De même, le CESE avait alerté début … Education, culture et communication du CESE présentera son projet d'avis à la séance du 24 mars 2026.   …

… fonctionnelle." Paule Pointereau, responsable stratégie et projet d’ AFAC Agroforesteries Découvrez en vidéo ci-après … président de la commission Environnement ; Présentation du projet d'avis par les rapporteurs Alain Durand et Julie … et les conseillers ; Déclarations des groupes sur le projet d'avis ; Vote. …