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… Présentation du calendrier et de la méthode du projet de réforme des retraites par le Premier Ministre. …
… Présentation d'un projet de résolution …
… de santé.     POLITIQUE DE LA VILLE   Dans le cadre du projet de Loi de Finances rectificative pour 2014, le … 2015.   Le CESE a adopté en juillet 2014 un avis sur le « Projet de loi de programmation pour un nouveau modèle … nombreuses préconisations du Conseil afin de modifier son projet de loi, adopté en juillet 2015.     Vous pouvez …
… publics et privés, selon les territoires.  Pour préparer ce projet d’avis, la Commission Travail et emploi réalisera une … la réalité de leurs ressentis, besoins et aspirations.  Le projet d’avis sera rapporté et présenté par Saïd Hammouche …
… saisit à nouveau de cette question avec l'élaboration d'un projet d’avis qui visera à : - dresser un état des lieux des … a désigné Julie Marsaud et Alain Durand pour présenter ce projet d'avis en plénière au plus tard fin 2024 ou début …
… se saisit la commission Environnement du CESE à travers le projet d'avis " Intelligence Artificielle et Environnement ". Le projet d’avis construira dans un premier temps une …
… utile des forces du Pacte vert Le Pacte vert est un beau projet de société pour l'Union, qui ambitionne d'être le … Messieurs Lucien Chabason et Didier Kling présenteront ce projet d'avis et le soumettront au vote de l'assemblée …
… : une démarche de travail innovante Pour nourrir son projet d'avis, le CESE a lancé mi-octobre 2022 une … à l'occasion d'une table ronde. Les préconisations du projet d'avis "Quelles solutions pour des mobilités durables …
… le cadre d'un  futur traité international. Ce  projet d'avis est porté par Sabine Roux de Bézieux ( Groupe …
… Sylvain Boucherand  ( Groupe Environnement et nature ) le projet d'avis à l'assemblée et le soumet à son vote  l ors … environnement du CESE a engagé en septembre 2022 un projet d’avis, visant à réfléchir aux conditions à mettre en …
… la présentation de sa réforme en Conseil des Ministres Le projet de loi organique consacrant la réforme du Conseil … la démocratie représentative. «  La présentation de ce projet de loi dès ce premier Conseil des Ministres du …
… au Premier Ministre et au Président du Conseil d’évoquer le projet de concertation citoyenne post-crise organisé … de la Convention dans le suivi de leurs préconisations. Le projet de réforme du Conseil économique, social et …
… du Président de la République le 10 janvier au CESE   Le projet de réforme du CESE  Suite aux demandes de … une révision de la Constitution du 4 octobre 1958. Un projet de loi constitutionnelle a été présenté au Conseil …
21/03/2018
… majeures sur le déroulement de leur scolarité. Dans ce projet d’avis, le CESE estime que la réponse à l’urgence … une confidentialité, et les orienter correctement.   
Ce projet d’avis rapporté par Jean-François Naton (Groupe …
… d’accès à un suivi médical.    La section estime dans le projet d'avis que la santé des élèves est un des … entre les territoires …    La section propose dans ce projet d'avis d’impulser un changement. La réponse à …
… Elle a donné aussi la parole à des jeunes, porteurs de projets dans des domaines comme le logement, la santé, … Noria Boubaaya et Elise Nerbusson , jeunes porteurs de projets dans des domaines comme le logement, la santé, …
… indispensables pour leur pleine utilisation. Le projet d'avis s'articulera autour des objectifs suivants : … mettre en exergue un certain nombre de préconisations.  Le projet d’avis sur cette question sera présenté par Alain …
… concernée. Ainsi  Antoine Dulin , co-rapporteur du projet d’avis « éducation à l’environnement et au … marine, mer et océans.  Yves Legrain , rapporteur du projet d'avis « transitions vers une industrie économe en …
… le microcrédit personnel qui a vocation à financer des projets d’insertion professionnelle ou sociale et, d’autre … de qualification des bénéficiaires, de pérennité des projets financés, d’effet de levier bancaire, d’initiatives …
… à l’Outre-mer dans le cadre de la préparation de l’avant-projet d’avis sur « L’emploi des jeunes  », certains … Lors du débat général précédant l’examen, page à page, du projet de contribution, les conseillers ont exprimé leur …