Recherche

… , présidée par Xavier Nau (groupe CFDT ) Téléchargez le projet d'avis        Téléchargez la fiche de présentation Le … Eveline Duhamel (groupe des entreprises ). T éléchargez le projet d'avis           Téléchargez la fiche de présentation … de cohésion territoriale, comment mieux associer aux projets et décisions des pouvoirs publics les acteurs de la …

… et les ateliers citoyens organisés en région et au CESE, ce projet d’avis propose des pistes pour mieux répondre à la … les parcours professionnels et porter à l’international un projet de justice sociale et climatique Face aux profondes … la France porte, dans le cadre de sa présidence du G7, un projet de résolution en faveur de la justice sociale et …

… bien-être de la population et du mieux vivre ensemble. Le projet d’avis du CESE souligne comment les enjeux de la … de l’environnement lors de sa création en 2010. Dans un projet de rapport et avis, celle-ci examinera les nombreuses … par un « droit à l’habitat de qualité pour tous ». Le projet aura pour objectif d’établir qu’il s’agit bien d’une …

… ? » ainsi que l’avis sur saisine gouvernementale relatif au projet de Schéma national des infrastructures de transport … Gouvernement, avec la section du Travail et de l’Emploi, un projet d’avis sur « L’ouverture à la concurrence du …

… M. Philippe DA COSTA --- à 9 heures 30 --- Adoption du projet d’avis « À la recherche des origines : réguler les … ommission Environnement --- à 14 heures 30 --- Adoption du projet d’avis « Crises sanitaires : prévenir, anticiper, …

… séance : M. Alain BAZOT --- à 9 heures 30 --- Adoption du projet de résolution « Consolider et organiser la défense de … du Comité économique et social européen   --- Adoption du projet de résolution « Pour un modèle de société soutenable, …

… par Albert Ritzenthaler ( Groupe CFDT ) a produit ce projet d'avis rapporté par Dominique Joseph ( Groupe Santé … publics en proposant des préconisations utiles au futur projet de loi.   Découvrez les préconisations le mardi 9 …

… la prévention de la dépendance est primordiale.  Avec ce projet d'avis, le CESE entend proposer des solutions … et accompagner la perte d'autonomie. Les préconisations du projet d'avis "La prévention de la perte d'autonomie liée au …

… de l’usage du plastique issu du pétrole que le projet de loi « anti-gaspillage pour une économie circulaire … au tout jetable par l’eco-organisme. Pour le CESE, le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à …

… la France doit se donner les moyens » sur les projets de SNBC et de PPE, et fin février, d’un avis sur l’article 1 er du projet de loi relatif à l’énergie, après saisine du Premier …

… agroécologique : défis et enjeux" : présentation du projet d'avis présenté par Mme Cécile Claveirole, au nom de … auxquels sont confrontés les filières agricoles. Le projet d’avis présente ce système de production qui …

… auxquels sont confrontées les filières agricoles dans un projet d’avis  rapporté par Mme Cécile Claveirole (Groupe … de l’agriculture). Dans le cadre de l’élaboration du projet d’avis , la section a fait plusieurs déplacements sur …

… des CESER de France, réunis en Assemblée plénière, son projet pour la mandature 2016-2017 : affirmer durablement le … autour de ce même objectif, proposant une démarche par projets avec des groupes d’études et propositions pilotés …

… et collaborative commune et impliquer tous les acteurs. Le projet d'avis s'interrogera sur les conditions à créer pour … qui ne souhaitent pas faire usage des réseaux sociaux ? Le projet d’avis s'inscrira dans le prolongement du travail de …

… dans lesquelles elles sont affectées, peuvent voter sur les projets d’étude et même en être rapporteurs. Elles ne votent pas sur les projets d’avis, responsabilité qui relève des conseillers. …

… en formation ou en insertion professionnelle ...). Le projet de loi d’orientation et de programmation vise à … de la société et accompagnement de la perte d’autonomie. Le projet d'avis préparé par la section des affaires sociales …

… légaux vers la légalisation, le CESE propose dans son projet d’avis de sortir du statu quo et de faire évoluer la … à usage dit « récréatif »  Le CESE propose, dans son projet d’avis, la mise en place de ce débat au sein la … de production, de transformation et de distribution.  Ce projet d’avis est rapporté par par Florent Compain ( Groupe …

… de concurrence ou de coopération l’ensemble des acteurs. Le projet d’avis dressera un bilan de l’usage du numérique dans … dans l’enseignement supérieur. Dans cette optique, le projet d’avis abordera plusieurs problématiques : L’impact … de coopération entre les différents établissements. Le projet d'avis sera présenté par la section de la culture et …

… Mardi 8 juillet, le CESE expose et soumet au vote son projet d'avis "L’habitat et le logement face aux défis … Beaudet a pu s’entretenir, notamment autour de futurs projets de coopération, avec de nombreux homologues comme M. …

… la République le 3 avril 2023. Dans le cadre de l’examen du projet de loi relatif à la fin de vie et la stratégie … rapport aux institutions pour les années à venir !” Ce projet pilote a également pour ambition plus large de …