Recherche

Effectuer une recherche
Avis
27/02/2008
… récurrentes. Elaboré à la demande du gouvernement, l'avis du CES vise à sortir rapidement et par le haut d'une …
Avis
19/12/2007
… définitivement les déficits et les dettes accumulés, l'avis propose un transfert sur la CSG et la CRDS. …
Avis
28/05/2008
… le projet de loi. Il s'inquiète cependant, dans le présent avis, des moyens qui seront mis en oeuvre et du calendrier …
Avis
14/05/2008
… délivrée par la collectivité. Le CES propose, dans cet avis, des évolutions dans la mise en oeuvre de l'obligation …
Avis
22/10/2008
… momuments ne sont pas toujours à la mesure des besoins, l'avis du Conseil s'attache à déterminer comment assurer leur …
Avis
26/05/2010
… de l'insertion sociale et de l'accès au financement. Cet avis traite du microcrédit professionnel, dont l'objet est …
24/09/2025
… conflits et accompagner la transition écologique. Ainsi, l’avis formule 24 préconisations autour de trois axes pour … Le CESE propose de rendre publics les débats, décisions et avis des commissions régionales (CODERST, CDNPS, etc.) et …
… Mesdames et messieurs, En septembre 2022, à la suite d’un avis remis par le Comité consultatif national d’éthique, … en place une commission de travail chargée de rédiger un avis, au nom de la société civile organisée. Sur quatre …
… collective et il a montré que l'on pouvait changer d'avis. Il a montré que le débat était salutaire, que la … à des points de vue différents, accepter de changer d'avis. Être humbles, tout en étant très ambitieux. Voilà le …
… sur la pollution plastique au printemps 2023, le projet d'avis du CESE portera la voix de la société civile. Quelles … la crise planétaire de la pollution plastique ? Le projet d'avis du CESE, qui s'appuie sur un état des lieux détaillé de …
28/06/2022
… des passeports bénévoles et des open badges).     Cet avis a été rapporté par Marie-Claire Martel (groupe des … économique, social et environnemental du 28 juin à 14h30. L’avis a été adopté avec 132 voix pour. …
13/01/2021
… afin de contribuer aux orientations stratégiques.   Cet avis est rapporté par Marie-Claire CAILLETAUD (groupe CGT) … économique, social et environnemental le 13 janvier 2021. L’avis a été adopté en plénière à 143 voix pour, 2 voix contre …
… pleinement impliquée dans le projet.  Je trouve que l’avis citoyen que l’on a produit est très riche et donne des … et les élections sans donner directement leur avis. Cette expérience c’était un moyen de prendre la …
11/09/2018
… recommande que cette formation devienne obligatoire. Cet avis, rapporté par Stéphanie GOUJON (Groupe des … social et environnemental du 11 septembre 2018. L’avis a été adopté en plénière avec 170 voix pour et 6 …
12/06/2018
… orientation de l’épargne, des crédits bancaires…   Cet avis, rapporté par Patricia BLANCARD (Groupe CFDT) et … économique, social et environnemental du 12 juin 2018. L’avis a été adopté en plénière avec 137 voix pour, 3 voix …
… aquatiques, favorisent les produits importés.   Le présent avis vise par conséquent à réaliser une analyse des … celles plus spécifiques à certaines d’entre elles.   L'avis est adopté avec 163 votes pour, 0 contre, 5 …
… de ses travaux dans l’hémicycle avec mise à disposition des avis, rapports et études du CESE, découverte de … » pour connaître le CESE, sa vocation et ses enjeux AVIS ET VOTE, la.le visiteur.euse s’exprime sur la question …
… l’angle de la santé et de la cohésion sociale. Le projet d'avis tracera les grands principes d’une politique adaptée … et de la santé prépare sur ce sujet un rapport et un avis qui seront présentés en assemblée plénière au premier …
… condition , elle aussi préconisée par le CESE  dans son avis sur " Le logement autonome des jeunes " rapporté par Claire Guichet en janvier 2013 et reprise dans l’avis de mars 2015  Sécuriser les parcours d’insertion des …
… qui vont dans le sens des préconisations formulées dans son avis, « Sécuriser les parcours d'insertion des jeunes » … de jeunesse » précise Antoine Dulin , rapporteur de l’avis, membre du Groupe des Organisations étudiantes et …