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… ministre de la Culture Mme Catherine Pégard dénonce dans le Plan interministériel pour la liberté de création - … le CESE dans son avis, le Gouvernement réaffirme dans son Plan interministériel que les libertés de création … mesures en adéquation avec les préconisations du CESE Le plan interministériel déploie plusieurs leviers d'action qui …
… ministre Jean Castex, le CESE a étudié la déclinaison du plan de relance sur les 11 territoires d'Outre-mer.  En plus … ultramarins ont de multiples secteurs où appliquer le plan de relance : celui de l'économie mais aussi ceux de … Délégation à l'Outre-mer; outre-mer; territoires; plan de relance; …
20/05/1970
… PRINCIPALES OPTIONS QUI COMMANDENT LA PRÉPARATION DU VIÈ PLAN
08/07/1954
… DEUXIÈME PLAN DE MODERNISATION ET D'ÉQUIPEMENT (1954-1957) …
27/10/2015
… soit définie. L’avis Migrations internationales : un enjeu planétaire a été présenté le 27 octobre par son rapporteur … a voté son avis "Les migrations internationales: un enjeu planétaire" …
24/03/2021
… prise en charge hospitalière, à travers l’élaboration d’un  plan d’urgence pour la psychiatrie, indépendant des … Le CESE appelle à un plan d’urgence pour la psychiatrie …
Étude
14/04/2026
… climatique ne doit plus masquer les autres autres limites planétaires. L'étude alerte sur le « déplacement de … Il est urgent d'évaluer nos actions au regard des 9 limites planétaires mondiales (dont 7 sont d'ores et déjà … un « plafond écologique » (les limites de la Terre) et un « plancher social » (les besoins humains fondamentaux). Trois …
Étude
14/04/2026
… Le concept des « limites planétaires » définit un « espace de fonctionnement sûr pour … ». Le constat actuel est alarmant : selon le rapport « Planetary Health Check » de septembre 2025 (Institut de Potsdam), sept des neuf limites planétaires identifiées ont désormais été franchies. Au-delà …
… Dans sa réponse, le CESE rejoint le Haut-Commissariat au Plan sur la nécessité d'agir face aux problématiques qui ont … le CESE rejoint les préoccupations du Haut-Commissariat au Plan quant à l'importance du sujet du traitement de la dette … Haut-commissaire au plan
… avec 150 voix pour, 18 contre et 5 abstentions l'avis Plan de relance dans les Outre-mer présenté par  Inès … de communication Le CESE appelle l'Etat à intensifier le plan de relance pour répondre aux réalités locales A mi-parcours de ce plan de relance, le CESE dresse un bilan d'évaluation de sa …
30/09/1965
… PROJET DE RAPPORT GÉNÉRAL SUR LE VÈ PLAN
01/03/1989
… PROJET DE LOI APPROUVANT LE PLAN 1989-1992 …
21/11/1962
… PROBLÈMES POSÉS PAR L'EXÉCUTION DU IVÈ PLAN
07/11/1947
PLAN ÉCONOMIQUE NATIONAL DE MODERNISATION ET D'ÉQUIPEMENT …
Avis
26/01/2021
… de la « déclinaison territoriale dans les Outre-mer du Plan de relance ». Pour préparer cet avis, le CESE a … Plan de relance et déclinaison territoriale dans les …
Avis
26/01/2021
… ont été très impactés par la crise Covid 19. Comment le plan de relance de 100 milliards d'euros annoncé par le … plan de relance … Plan de relance et déclinaison territoriale dans les …
… 3 questions à de M. Maurice-Pierre PLANEL, Président du Comité économique des produits de santé … Questions à Maurice-Pierre PLANEL, (CEPS) - Prix et accès traitements innovants …
… 1, 890 milliard d'euros, c'est le montant du Plan de relance en Outre-mer, dont près de 45 % sont engagés … de la DGOM- fin nov. 2021). A mi-parcours de ce plan de relance, le CESE a souhaité faire le point sur sa … Plan de relance en Outre-mer : séance plénière du CESE …
… Comprendre le cadre des limites planétaires  La concept « limites planétaires », défini par la communauté scientifique … alors qu’ils contribuent moins aux dépassements des limites planétaires. La transition écologique doit impérativement … Limites planétaires : une boussole face à l'urgence écologique et …
10/05/1994
… généralement de très grandes tailles, élaborent une planification de leur action. D'autres pays, aussi nombreux, … formellement une attitude inverse, c'est-à-dire que l'acte planificateur y revêt une assez grande importance. Mais … pas aussi tranchées. En effet, beaucoup de pays réputés non planificateurs planifient et ce, d'une manière extrêmement …