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… ou des citoyens.   Nasser Mansouri-Guilani,  rapporteur au nom de la délégation à la prospective et à l’évaluation des politiques publiques du CESE de l’avis «  Promouvoir une culture de l’évaluation des … dans le futur.   Le séminaire s’est ensuite poursuivi avec une deuxième table ronde « Evaluer pour mieux gérer et …
… Comment allons-nous concilier des ambitions légitimes avec la préservation et la remédiation des océans ? Quel … une approche écosystémique, concertée et collaborative. L'avis et le rapport seront bientôt disponibles dans la rubrique Travaux …
… a été adoptée en séance publique mercredi 25 mars 2026 avec 103 voix pour, 15 abstentions et 6 contre. Lire la … ? Depuis plus de vingt ans, ces mouvements progressent avec une efficacité redoutable. Représentant un des pans … délégation aux Droits des femmes et à l'égalité. Elle est rapportée par sa présidente Agathe Hamel ( groupe des …
… sera également déterminant pour l’évolution des rapports de force géostratégiques entre bien sûr l’UE et les … sur les relations qu’elle a su nouer sur un mode privilégié avec nombre de pays tiers et d’ensembles régionaux. A ce … des conséquences pour tout un chacun. Avec ce projet d’avis, le CESE se propose donc de contribuer à éclairer la …
… agricole qui sera soumis au Parlement à l'été 2023 . Avec une volonté affichée de mettre en place un réel pacte … à l'élaboration de ce futur Pacte par la réalisation d'un avis destiné à éclairer le gouvernement,  le CESE formule … pour une vision partagée de notre agriculture Les rapporteurs   Christophe Grison  ( Groupe de la Coopération …
… parfois mieux dotés que les départements ruraux. Enfin, avec la crise économique et les difficultés d’accès aux … PMI doit voir ses atouts valorisés et son avenir sécurisé. Avis voté en séance plénière le 14 octobre à l'unanimité. Christiane Basset , rapporteure de l'avis, est présidente du groupe de l’UNAF et …
… par la promotion du droit continental Projet d'avis présenté par David GORDON-KRIEF , au nom de la section … d’influence majeur. Permettant de régir efficacement les rapports économiques, sociaux et environnementaux, la mise … devenir un levier d’influence sur la scène internationale. Avec ce projet d'avis, le Conseil économique, social et …
13/03/2019
… qui seront faits. Pour que l’Union européenne renoue avec les principes d’un internet ouvert et décentralisé, … champs de l’usage des blockchains, de l’open-source.   Cet avis, rapporté par Benoît THIEULIN (Groupe des Personnalités …
23/05/2018
… intégrant les liens éventuels du ou de la demandeuse avec un État (regroupement familial, études passées…) et in … d’asile dès 3 mois après leur enregistrement .   Cet avis, rapporté par Paul FOURIER (Groupe CGT) et Emelyn WEBER …
… d’émissions de gaz à effet de serre compatibles avec l’objectif 2°C requiert une amplification de cette … travaux à caractère multidisciplinaire, au carrefour des rapports entre sciences et société, entre sciences et … et recherche appliquée.   En 2013, le CESE adoptait un avis sur « L’éducation à l’environnement et au développement …
… pour mission de promouvoir un dialogue constructif avec ses homologues, tant au plan régional, local … du CESE.    4. Comment travaille le CESE ? Les différents rapports, avis et études produits par le CESE résultent soit d’une …
… L'avis a été adopté à l'unanimité en séance plénière le mardi 24 septembre 2024 avec 112 voix pour. Je découvre l'essentiel de l'avis Je … du CESE adopté le 24 septembre 2024 en séance plénière. Rapporté par Fabienne Tatot ( CGT ) et Gilles …
… aux modes d’engagement de cette génération. Le Cese, dans l’avis sur l'accès des jeunes aux droits sociaux, propose … de la jeunesse, la France est le seul pays européen avec le Luxembourg à n’avoir pas de revenu minimum à partir … de la section du Travail et de l’emploi dont il est le rapporteur pour l’avis « L’emploi des jeunes », et également …
14/10/2020
… dans les Outres-mer, qui s’inscrit dans la lignée de l’avis « Fractures et transitions : réconcilier la France », … de tout un chacun. De même, les écarts de prix constatés avec l'hexagone ravivent le sentiment d'éloignement et … de fixation des prix, afin d’éviter toute flambée par rapport à ceux de l’Hexagone. Les prix d’une dizaine de …
… l’outremer. L’ensemble de ces travaux, soit une vingtaine d’avis et rapports forme un ensemble cohérent et signale qu’un pas … 2020-2050: un avenir à bâtir, une voie à tracer” Avec l’avis Transition énergétique 2020-2050, un avenir à …
… à l’issue des dernières élections européennes de juin 2024, avec des clivages politiques interne au Parlement européen, … recherche." Albert Ritzenthaler et Gilles Vermot-Desroches, rapporteurs   Des travaux soulignant l'urgence d'agir  Cette … autour de ces enjeux et s’est vu confier un projet d’avis, qui sera voté en septembre : « La participation du …
… l’environnement et nouvelle formation de travail dédiée.   Avec 34 membres issus de la société civile, la section de … organisations privées et publiques ; la section a publié 7 avis et a fourni des contributions aux autres formations de … En 2013, la section de l’environnement du CESE a publié un rapport et un avis Quels moyens et quelle gouvernance pour …
… commune sur le dérèglement climatique et ses enjeux , avec comme objectif d’utiliser leur mission de conseil … et les CESER français ont collecté, toute l’année 2015, les avis et rapports relatifs au dérèglement climatique produits par …
… son article 1er que "la création artistique est libre". L'avis du CESE souligne que les actes d'entrave actuels — … et communication ; Présentation du projet d'avis par les rapporteurs Souâd Belhaddad (Groupe des Associations) et … Moisselin (Groupe des Entreprises) ; Temps d'échange avec les conseillères et les conseillers ; Déclarations des …
29/03/2021
… nationale de santé environnementale, coordonnée, et avec des déclinaisons territoriales.     Alors que le … plusieurs préconisations formulées au cours de ces récents avis :    Passer de la prise en charge médicale de la … évaluer le coût de l’inaction.     Cette résolution est rapportée par  Agnès Popelin (Groupe nature et …