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14/10/2015
… territoires. L’avis a été présenté le 14 octobre par son rapporteur Rémy-Louis Budoc (Groupe de l’Outre-mer), en …
22/09/2015
… travailleurs. Dans son avis « Les travailleurs détachés », rapporté par MM. Jean GROSSET (Groupe UNSA) et Bernard …
23/06/2015
… à l’architecture et au patrimoine, le CESE a adopté l’avis rapporté par Mme Claire Gibault et M. Claude Michel, avec …
26/05/2015
… la transition écologique" a été présenté le 26 mai par ses rapporteurs Mme Marie-Béatrice Levaux (Groupe des …
20/10/2014
… nouveau paquet climat énergie ambitieux. Cette résolution rapportée par Céline Mesquida et Bernard Guirkinger au nom …
09/07/2014
… participation des citoyens aux projets locaux… Cet avis, rapporté au nom des sections de l’environnement et des …
12/11/2013
… sur les lieux de travail. Cet avis présenté par ses rapporteures Edith Arnoult-Brill (Groupe des Associations) …
10/07/2013
… L’avis « La transition énergétique dans les transports » rapporté par Bruno Duchemin (Groupe CFDT) et Sébastien …
… présenté par MM. Patrick LENANCKER et Jean-Marc ROIRANT, rapporteurs au nom de la commission temporaire présidée par …
Conseiller.ère
Étude
14/04/2026
… l’humanité ». Le constat actuel est alarmant : selon le rapport « Planetary Health Check » de septembre 2025 …
Avis
23/09/2025
… Si la santé des femmes a déjà fait l'objet d’études et de rapports institutionnels, celle-ci reste, dans bien des …
… en lumière et questionner le schéma de domination et de rapports de pouvoir, au détriment des femmes, comme des …
Avis
08/10/2024
… La Commission des Affaires sociales et de la santé a nommé rapporteures de ce texte Mmes Josiane Bigot et Elisabeth …
… « Le travail en questions » Commission Travail et emploi Rapporteures : Mmes  Cécile GONDARD-LALANNE et Elisabeth …
… Citoyenne sur la fin de vie et adoption solennelle du rapport final 12h15 | EN DIRECT - Clôture de la session par …
… ? » Commission Affaires européennes et internationales Rapporteur : M. Jean-Marc BOIVIN …
… dans l’exercice de leurs compétences ? Pour les rapporteures, les enjeux et difficultés de ce sujet ne …
… )  et Jean-Michel Pottier ( Groupe des Entreprises )  les rapporteurs au nom de la section du Travail et de l'emploi …
… ( OBSOCO ) Albert Ritzenthaler , conseiller du CESE, rapporteur de l'avis " L’orientation des jeunes " Emmanuel …