Recherche

Effectuer une recherche
09/07/2014
… participation des citoyens aux projets locaux… Cet avis, rapporté au nom des sections de l’environnement et des …
12/11/2013
… sur les lieux de travail. Cet avis présenté par ses rapporteures Edith Arnoult-Brill (Groupe des Associations) …
10/07/2013
… L’avis « La transition énergétique dans les transports » rapporté par Bruno Duchemin (Groupe CFDT) et Sébastien …
… présenté par MM. Patrick LENANCKER et Jean-Marc ROIRANT, rapporteurs au nom de la commission temporaire présidée par …
Conseiller.ère
… des aidants.  Résoudre les dilemmes de santé publique Le rapport souligne que le système de santé doit répondre à des … environnementales et sociétales qui interrogent notre rapport à la santé, au vivant et à la solidarité. Des sujets …
11/03/2026
… d’infrastructures de recharge ciblé et planifié par rapport aux limites de disponibilité de ces biocarburants, … le report vers le ferroviaire et le fluvial.   Cet avis est rapporté par Christophe Grison, Président de la coopérative …
… les institutions et le personnel politique mais aussi le rapport à la démocratie, à ses principes et à son … er Françaises au politique : " On a une transformation du rapport au politique, dans un pays comme la France, bâti sur …
… Selon un rapport de l’Onu publié en janvier, les limites des … définir des efforts qui soient justes et équitables par rapport aux différents besoins. Cela fait appel à la …
… - Présentation du projet d’avis par les co-rapporteurs Alain André et Didier Gardinal   " La France … parmi les plus importants et les plus denses au monde. Par rapport aux autres pays européens, notre réseau ferroviaire …
14/10/2025
… et proposer des solutions – leurs solutions. De leur rapport final, une grande partie de leurs propositions a été … 2022 » et « Cannabis » du CESE. Il est par ailleurs le co-rapporteur d’un autre avis du CESE « Cannabis : sortir du …
… critiques pour l'IA est sans doute encore modeste par rapport à la consommation totale. Toutefois, le … et opportunités pour l'environnement le 24 septembre 2024. Rapporté par Fabienne Tatot ( CGT ) et Gilles …
11/10/2023
… sociale dans les Outre-mer : fractures et opportunités », rapportée par Mme Véronique Biarnaix- Roche et M. Joël … par M. Guillaume Vuilletet, député du Val-d'Oise, et rapportée par M. Johnny Hajjar, député de la Martinique.  …
… climatiques, à la crise écologique.  » soulignent le rapporteur et la présidente de la Commission. Travail et … défis à relever face aux dérèglements climatiques ? » rapporté par  Jean-François Naton , la Commission Travail et …
17/10/2022
… porter et amplifier la parole des citoyens. Cet avis sera rapporté par Marie-Amélie le Fur et Dominique Carlac’h.   En … donc saisi de ce sujet majeur en juin 2022 via un avis rapporté par Dominique Carlac’h et Marie-Amélie le Fur.   …
… a élaboré deux avis en ce sens : "L'économie du sport" rapporté par Mohamed MECHMACHE et Bernard AMSALLEM  en 2019  … nombre à la pratique d’activités physiques et sportives  rapporté par Muriel HURTIS et Françoise SAUVAGEOT  en 2018 …
27/10/2020
… les stéréotypes sexués (« L’orientation des jeunes », rapporteure : Laure Delair, rapporteur : Albert Ritzenthaler, décembre 2018). Les …
14/10/2020
… de fixation des prix, afin d’éviter toute flambée par rapport à ceux de l’Hexagone. Les prix d’une dizaine de … pour les collectivités territoriales. Cette étude, rapportée par Véronique BIARNAIX-ROCHE (Groupe CFE-CGC) et …
… zéro chômage de longue durée  » : conditions de réussite" rapporté par Patrick Lenancker, spécifiquement sur la loi du … et leur entourage : mieux prévenir et accompagner  rapporté par Jacqueline Farache qui s'attachait à mesurer …
… de la commission temporaire Bernard Tranchand et les rapporteurs Danielle Dubrac et Djamal Teskouk sont venus … eux, le président de la commission temporaire et les co-rapporteurs.                      Le troisième jour de …