Recherche
Effectuer une recherche
… Projet d'avis intitulé "Avant-Projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de … Plénière : Avant-Projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation …
12/12/1951
… PROJET DE LOI N° 880 ET PROPOSITION DE LOI N° 645, RELATIFS À LA RÉORGANISATION DE LA SOCIÉTÉ …
27/06/2016
… Le projet de loi Égalité et Citoyenneté intègre la recommandation du CESE de nommer la région comme chef de file de coordination des … nationale concrétise plusieurs propositions du CESE dans le projet de loi Egalité et Citoyenneté …
… L’article 1er du projet de loi relatif à l’énergie prévoit la révision de plusieurs objectifs à moyen terme de la politique … Le CESE a adopté son avis sur l' Article 1er du projet de loi relatif à l'énergie …
Avis
10/09/2020
… Saisi par le Gouvernement sur une nouvelle version du projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à … Projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à …
10/03/1982
… AVANT-PROJETS DE LOI RELATIFS AUX DROITS DES TRAVAILLEURS ÉTABLIS PAR LE MINISTÈRE DU TRAVAIL …
23/10/1956
… ÉTUDE DU PROJET DE LOI RELATIF À CERTAINES VENTES À CREDIT ET À LA …
… ministre le 29 Novembre 2013, la concertation a permis de consulter 500 personnes au cours de 80 réunions. Les … économie, du sport et de la santé y ont été associés. Le projet de loi d’orientation et de programmation pour l’adaptation de … Revoir la clôture de la concertation sur le projet de loi d’adaptation de la société au vieillissement …
… Election de 2 vice-Président.e.s au Bureau et par voie de conséquence … désignation des Secrétaires du Bureau Présentation du projet d'avis intitulé "Avant-projet de loi de programmation en faveur de l'égalité réelle dans les … Présentation et vote de l'avant projet de loi de programmation en faveur de l’égalité réelle …
07/11/1967
… PROJET DE LOI DE PROGRAMME RELATIF À LA RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES ET À LA PROTECTION DES SITES …
20/12/1951
… ÉTUDE DES PROJETS ET PROPOSITIONS DE LOI RELATIVES À L'AMÉNAGEMENT …
08/07/1948
… EXAMEN PAR LE CONSEIL ECONOMIQUE DES PROJETS ET PROPOSITIONS DE LOI : PROCÉDURE, DÉLAIS, FORME DES AVIS …
… Télécharger l'avis Télécharger la synthèse de l'avis Notre période est marquée par des ruptures décisives et des … le début des années 1990 à ~2,2 % du PIB, la France s’est éloignée de l’objectif fixé lors du sommet de Lisbonne et … Le CESE a adopté son avis sur le projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche …
… Présentation du projet d'avis par M. Olivier MUGNIER, rapporteur, et Mme Marie TRELLU-KANE, rapporteure au nom de la section des affaires européennes et internationales, présidée par M. … Projet de loi de programmation relatif au développement solidaire …
11/03/2024
… « Les annonces du président de la République constituent un double aboutissement … et préoccupations de nos concitoyens. La présentation du projet de loi vient aussi consacrer un autre aboutissement : le … Projet de loi sur la fin de vie : Thierry Beaudet, Président …
24/07/1957
… EXAMEN DU PROJET DE LOI N° 4469 MODIFIANT LA LOI DU 23 JUIN 1857 ET PORTANT À VINGT ANS LA DURÉE DU DÉPÔT DES MARQUES DE FABRIQUE ET DE COMMERCE …
Avis
16/01/2013
… Le CESE estime que les grands objectifs de l'avant-projet de loi correspondent à ce qu'il recommandait dans son avis sur … Avant-projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation …
Avis
16/01/2013
… Cet avant-projet de loi d’orientation et de programmation constitue une étape … Le CESE estime que les grands objectifs de l'avant-projet de loi correspondent à ce qu'il recommandait dans son … Refondation de l'école … Avant-Projet de loi d'orientation et de programmation pour la …
24/03/1982
… PROJET DE LOI D'ORIENTATION ET DE PROGRAMMATION POUR LA RECHERCHE ET LE DÉVELOPPEMENT …
23/01/1952
… PROJET DE LOI N° 1304 TENDANT À INTERDIRE LES PROCÉDÉS DE VENTE DITS À LA BOULE DE NEIGE …
Pagination
- Première page
- Page précédente
- …
- 27
- 28
- 29
- 30
- 31
- 32
- 33
- 34
- 35
- …
- Page suivante
- Dernière page