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Avis
09/01/2013
… en France de leaders industriels et d’un important secteur artisanal dans ce domaine. L’enjeu est de taille : …
Avis
09/10/2013
… constitution des océans », et plus précisément son article 76, donne aux pays côtiers la possibilité d’étendre …
… 1946 la Constitution de la IVème République française. L'article 25 inscrit le Conseil économique (CE) dans les … En savoir plus sur l'histoire du CESE  Objectif de départ : réaliser un plan qui couvre l’ensemble de la … de se les procurer par le travail, avec gestion appartenant aux représentants des intéressés et de l’État ». …
… Cet accord s'articule autour de l’échange de bonnes pratiques et du partage d’expérience, notamment sur la conduite des travaux et la participation citoyenne, ainsi que sur le fonctionnement …
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… équitable .  L’avis se penchera également sur la répartition des efforts consentis, tant au niveau des ménages … formulées afin de hiérarchiser les différents objectifs, d’articuler les instruments mobilisables, d’en planifier la mise en œuvre et de répartir les efforts liés à la transition écologique …
Avis
23/10/2019
… en termes de démographie et d’emploi. Certaines partagent leur dynamique de croissance avec les territoires … s’appuyant notamment sur les métropoles, des préconisations articulées en cinq axes : celles-ci visent à améliorer la …
Avis
13/03/2019
… La révolution numérique, par le biais des smartphones, des réseaux sociaux ou encore de l’internet des … dans les technologies de rupture, comme l’intelligence artificielle ou la blockchain, permettant à l’Union …
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27/09/2016
… climatique porte une nouvelle logique d’élaboration et d’articulation des politiques publiques d’atténuation et …
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28/10/2015
… métropolitaine présentent une grande diversité. La plupart voient augmenter leur population. Leur économie comporte une part importante d’activités productives, agricoles, artisanales et industrielles mais les activités …
20/10/2015
… risques naturels sont aujourd’hui mieux connus, étudiés et cartographiés aussi bien à l’échelle locale que mondiale. … souvent multifactorielle : urbanisation non maitrisée et artificialisation excessive des sols, changement climatique …
… de l'économie et des finances présidée par M. Hugues Martin. - Intervention de Mme Carole DELGA, Secrétaire d'Etat chargée du Commerce, de l'Artisanat, de la Consommation et de l'économie sociale et …
Avis
27/11/2013
… politiques sectorielles mises en œuvre par la France ; l’articulation, au plan européen et mondial, des politiques de … d’une mobilisation des acteurs publics et privés autour de partenariats Nord/Sud forts ; le financement de l’aide …
… politiques sectorielles mises en œuvre par la France ; l’articulation, au plan européen et mondial, des politiques de … d’une mobilisation des acteurs publics et privés autour de partenariats Nord/Sud forts ; le financement de l’aide …
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09/01/2013
… en France de leaders industriels et d’un important secteur artisanal dans ce domaine. L’enjeu est de taille : …
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13/07/2011
… d’optimiser l’efficience du parcours de soins et de mieux articuler la prise en charge par l’assurance maladie et les …
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