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… énergétique de façon à pouvoir en tenir compte dans le projet de loi de programmation sur la transition énergétique …
… Projet d'avis intitulé "Le logement autonome des jeunes", …
… Projet d'avis présenté par M. Gérard ASCHIERI, au nom de la …
Avis
09/01/2013
… environnemental, technologique et socioéconomique. Le projet d’avis, qui pourrait être présenté en séance plénière …
… du Palais d'Iéna devient ainsi partie intégrante du projet, comme si c’était l’espace autour qui bougeait à la …
… Projet d'avis présenté par M. Jean-Marie GEVEAUX et M. …
… objectifs de prévention. Jean-Claude Etienne, rapporteur du projet d'avis :  « La prévention ne peut relever uniquement …
… : LA SÉCURITÉ DES PLATEFORMES PÉTROLIÈRES EN MER » Projet d’avis présenté par MM. Jacques Beall et Alain …
… plus efficace, moins complexe et surtout plus équitable. Projet d’avis présenté par M. Yves URIETA , au nom de la …
… démarches menées, notamment par le CESE, un premier projet de loi, réunissant dans un texte unique soins … vie et d'appréhender sa finitude car cela s'inscrit dans un projet humaniste d'une société solidaire, inclusive et …
… ? : pour devenir un lieu d’échanges, de facilitation de projets et de financement des acteurs francophones du … la mobilité circulaire de façon cadrée (événement, projet, formation identifiée) Axe 3 : S’appuyer davantage …
… de l’enfant et de sa famille) pour suivre le projet individuel de chaque enfant et échanger avec les … de la santé en 2019 mettaient systématiquement en œuvre un projet pour l’enfant Le CESE, acteur de la défense des …
13/09/2023
… les services pénitentiaires d’insertion et de probation, un projet solide d’alternative, incluant en particulier des … d’identité, un compte bancaire ; - l’inscription dans un projet de formation et/ou d’insertion professionnelle. …
… •    Intégrer un volet consacré à la pratique d’APS au projet de vie des personnes en situation de handicap, … recherche Autonomie (PPR Autonomie) en lançant un appel à projet dédié au thème de l’innovation, de la recherche et …
… les questions de toxicomanie et se lance dans un nouveau projet, au sein de l’association Sida Paroles. La question … ou non. Souvent, on retrouve nos préconisations dans des projets de lois 2 ou 3 ans après ! » C’est précisément la …
30/03/2021
… et sa visibilité à l’international avec la relance du projet européen et le développement de la coopération … du CESE   La réforme du Conseil est l’aboutissement de ce projet de transformation de l’institution mené sous la …
24/03/2021
… de l’efficacité des soins, le Conseil formule dans ce projet d’avis des recommandations autour de trois … accomplissement social.  S’il soutient la mise en place des Projets territoriaux de santé mentale, le CESE préconise …
13/06/2017
… et non délocalisables, s’inscrit pleinement dans les projets de développement territorial. Dans notre pays, on … des dossiers « installations classées » (ICPE). Le projet d’avis « Fermes aquacoles marines et continentales : …
12/04/2017
… essentiels pour l’Union Européenne sur cette question.   Le projet d’avis, rapporté par Jacques Beall de la section des … des fonds du Mécanisme d’interconnexion en Europe, donc des projets sélectionnés par la Commission.   PROMOUVOIR UNE …
… et la transition écologique.   Dans ce contexte, le projet d'avis du CESE devrait concourir à éclairer les … ou une VAE aboutissant à la délivrance de CQP ? Le projet d'avis s’efforcera d’évaluer la manière dont les CQP …