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… autorité de santé (HAS) a produit un état des connaissances en 2010 et, en collaboration avec l’Agence nationale de l’évaluation de la qualité des services sociaux et médico-sociaux (ANESM), une nouvelle … (680 millions d’euros à l’accueil en établissement et services médico-sociaux ; 664 millions au versement d’allocations …
… climatique, croissance démographique, épuisement des ressources naturelles, etc.), ils interrogent la pérennité de notre modèle actuel de développement.   Le CESE décline dans son étude  Quelle conception des … pour accompagner les transitions en cours et à venir ?" le CESE a rendu son étude …
… les Outre-mer. Les recommandations clés du CESE : Engager un plan d’action prioritaire pour l’eau en … de l'eau et de l'assainissement dans les Outre-mer, le CESE a adopté son avis …
… du Baromètre de la confiance politique 2026,  dont le CESE est partenaire, par le CEVIPOF  Adoption du projet de … du Baromètre de la confiance politique 2026, dont le CESE est partenaire, par le CEVIPOF …
… CLICQ --- Présentation de la déclaration du Bureau du CESE intitulée :    « Le 80e anniversaire de la sécurité … plénière : Présentation de la Déclaration du Bureau du CESE " Le 80ème anniversaire de la Sécurité sociale" …
21/02/2013
… et de leurs évolutions pour devenir des opérateurs efficaces et crédibles. C’est le sens de l’avis confié à Francis … de ce projet d’avis aura lieu le 26 février à 12h au CESE, en présence de Yves Veyrier, président de la section … Le CESE examine son projet d'avis sur "Face au défi du …
09/06/2015
… à l’alignement de la date de liquidation de la pension du CESE sur la date de liquidation de la pension principale des … Le CESE poursuit ses efforts budgétaires avec une nouvelle …
19/11/2014
… femmes, le Conseil économique, social et environnemental (CESE) présente une étude rapportée par Pascale Vion, au nom … que préside Geneviève Bel. «  Il n’y a pas de petites violences et elles ne sont pas inéluctables. Nous sommes tous … Le CESE a présenté son étude « Combattre toutes les violences …
… heures 30 --- Présentation de la déclaration du Bureau du CESE intitulée : « Les 20 ans de la loi sur le handicap de … Assemblée plénière : Déclaration du Bureau du CESE "Les 20 ans de la loi sur le handicap de 2005" …
… par la Commission Éducation, culture et communication du CESE dans le cadre de la saisine "De la banalisation de la … violences …
… important dans le cadre familial et sont acteurs d’expériences innovantes dans les territoires. Mais les discours sur … domestiques susceptibles d’entraîner des départs précoces en institution. Elle doit aussi favoriser les mobilités … et accompagner les personnes fragilisées par des services de soutien à domicile. Adapter la société française au …
… feuille de route économie circulaire (FREC) d'avril 2018 nécessite la participation de tous les acteurs mais les … consiste à délivrer aux consommateurs et consommatrices une information compréhensible et fiable sur l’impact environnemental des produits et services qu’ils achètent, en prenant en considération l’ensemble …
… revenus faibles pour beaucoup, des prix élevés et souvent excessifs, asphyxient les ménages. Les politiques publiques n’ont pas permis à ce jour de répondre à ces difficultés. C'est dans ce contexte que le CESE a présenté ses pistes de réflexion sur la thématique du …
09/06/2015
… Au-delà des différences d’opinions qui se sont exprimées autour du projet de loi … au sein du Conseil économique, social et environnemental (CESE).  Il convient néanmoins de trouver des réponses efficaces aux questions que pose leur intégration. Le stockage de …
… évaluation, autorisation et restriction des substances chimiques », doit aujourd'hui répondre à l'enjeu majeur … qu'est la maîtrise des risques liés aux substances, mélanges et produits chimiques.   REACh a institué un … en obligeant les entreprises, qu'elles soient productrices, importatrices ou utilisatrices d'une substance, à …
13/11/2013
… les réseaux jouent un rôle structurant et les interdépendances et interactions entre le rural et l’urbain s’accroissent. Dans ce contexte, l’avis du CESE sur « la réduction des inégalités territoriales : … principaux. D’une part, mettre en oeuvre les politiques nécessaires pour renforcer l’attractivité de tous les …
15/07/2015
… 2015 – Le Conseil économique social et environnemental (CESE) et l'Institut des Futurs souhaitables ont lancé le … et alternative de l’avenir, lors d’un événement organisé au CESE à l’occasion du 14 juillet. Le Conseil et l'Institut … souhaité rendre hommage aux héros d’aujourd’hui, aux forces vives qui se battent dans leurs associations, leurs …
18/11/2011
… 27 janvier 2011 au 20 mars 2011. C’est pour tenir compte de ces contributions qu’un nouveau projet de SNIT a été élaboré et qui a été transmis par le Premier Ministre au CESE afin de recueillir son avis. … Le CESE saisi pour rendre un avis sur le projet de schema …
11/03/2024
… « Les annonces du président de la République constituent un double aboutissement démocratique. Pour le CESE et les 184 participants de la Convention citoyenne, … arrivé à maturité pour pleinement s’intégrer au processus institutionnel et législatif. Avec cette deuxième …
22/03/2016
… États-Unis et l’Union européenne se sont engagés dans un processus de négociation en vue de l’établissement d’un … a saisi le Conseil économique, social et environnemental (CESE) autour des « Enjeux de la négociation du projet de … spécifiquement sur les questions de l’opacité entourant ces négociations, sur l’estimation des bénéfices nets …