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… 27 et 29) du projet de loi d’Avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt qui vise à permettre à … bien-être animal, aménagement du territoire) ; Remettre l’alimentation au coeur des préoccupations et des politiques … publiés " Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt from Conseil Economique Social et …
… intitulé "Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt" par Mme Jocelyne HACQUEMAND, … au nom de la section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation présidée par M. Joseph GIROUD --- Présentation …
… 27 et 29 du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt . Ce projet de loi a pour ambition … renforce le cadre législatif de la politique publique de l'alimentation en priorisant les objectifs du programme national de l'alimentation autour de la justice sociale, de l'éducation …
28/01/2014
… social et environnemental à aborder le sujet de l’alimentation sous tous ces aspects, dans un avis intitulé : « Favoriser l’accès pour tous à une alimentation de qualité, saine et équilibrée ». Les … avis de la section de l’agriculture, de la pêche et de l’alimentation du CESE présidée par Joseph Giroud (Groupe de …
Avis
22/04/2025
… Quelles solutions pour permettre à tous de bénéficier d’une alimentation de qualité en quantité suffisante ? …
… organisé par la commission Territoires, agriculture et alimentation … organisé par la commission Territoires, agriculture et alimentation
23/04/1997
… AVANT-PROJET DE LOI D'ORIENTATION POUR L'AGRICULTURE, L'ALIMENTATION ET LA FORÊT …
13/10/1982
… DES ENTREPRISES DE TRANSFORMATION DE L'AGRICULTURE ET DE L'ALIMENTATION
22/10/1952
… DU PROJET DE COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DE L'AGRICULTURE ET DE L'ALIMENTATION
Avis
22/04/2025
… Permettre à tous de bénéficier d’une alimentation de qualité en quantité suffisante …
… du projet d’avis « Permettre à tous de bénéficier  d’une alimentation de qualité en quantité suffisante » Commission Territoires, agriculture et alimentation Rapporteurs : MM. Jean-Louis JOSEPH et … Assemblée plénière : "Permettre à tous de bénéficier d'une alimentation de qualité en quantité suffisante" …
Avis
12/11/2013
… 27 et 29 du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt. Ce projet de loi a pour ambiition … Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt …
Avis
12/11/2013
… 27 et 29 du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt qui portent notamment sur l’installation des agriculteurs, l’alimentation, l’enseignement agricole et la filière … Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt …
… projet d'avis intitulé "Favoriser l'accès pour tous à une alimentation de qualité, saine et équilibrée" par M. Thierry … au nom de la section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation … Plénière : Favoriser l'accès pour tous à une alimentation de qualité, saine et équilibrée …
… L'alimentation, enjeu majeur de santé publique Précarité alimentaire et obésité progressent L’alimentation constitue désormais une variable d’ajustement … Joseph et Dominique Marmier, rapporteurs de l'avis " L'alimentation, premier besoin à satisfaire pour toute …
Avis
10/10/2001
… Agriculture et alimentation à l'OMC : les attentes de la société …
Alimentation saine et de qualité : un enjeu de santé … été mis en place : cantine à un euro, sécurité sociale de l’alimentation… Cependant, ces dispositifs ne peuvent seuls … et cela interroge notre capacité à appliquer le droit à l’alimentation défini par l’article 2 du Pacte international …
Avis
28/01/2014
… alimentaire, permettre à chacun d’accéder à une alimentation de qualité, saine et équilibrée, constitue un … Favoriser l'accès pour tous à une alimentation de qualité, saine et équilibrée …
Avis
28/01/2014
… alimentaire, permettre à chacun d’accéder à une alimentation de qualité, saine et équilibrée, constitue un … alimentation … Favoriser l’accès pour tous à une alimentation de qualité, saine et équilibrée …
… de ses terroirs. Au regard de l’importance de l’alimentation en termes de santé publique mais aussi aux … des consommateurs afin de favoriser l’accès pour tous à une alimentation de qualité, saine et équilibrée, avant de …  l’étude  de  2004  sur  «  Le  rôle  de l’éducation  à l’alimentation » et l’avis de 2009 intitulé « De l’assiette …