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… ces dernières années : passant de 301 millions d’euros en 2016 et près de 100 000 jeunes ayant effectué une mission, à …
… pays en complément de l’évolution du PIB. À l’automne 2016, 88 % des Français considéraient en effet que leur pays …
… s’appuyer sur le référé de la Cour des comptes du 4 juillet 2016 consacré à la politique des pôles de compétitivité. Les …
… Dominique Maraninchi et Jean-Paul Vernant en mars 2016 à la campagne de communication de Médecins du Monde, …
… 1984 et 1986 par la loi sur la déontologie du 20 avril 2016 , en réaffirmant notamment les contraintes spécifiques …
… Le Premier ministre a saisi le 14 juin 2016 le CESE pour avis sur le titre 1er du projet de loi de …
… à un traitement digne. Avec cette proposition, l’avis de 2016 s’inscrit dans la lignée de plusieurs travaux portés …
… Le rendu des travaux est prévu pour le dernier trimestre 2016. …
… plus souvent saisi par le Gouvernement pour les chantiers 2016. Trois grands chantiers : L’emploi . A quelques …
… et transparence), il entrera en vigueur le 1er janvier 2016. Solvabilité II constitue une rupture majeure avec le …
20/05/2026
… de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche (2014 à 2016) puis membre du Conseil d’orientation des politiques de …
… de diffusion et de programmation sont garanties depuis 2016 par la Loi relative à la liberté de création, à …
… psychiques reconnues au titre d'accident du travail en 2016 * + 5,1 % d'accidents de trajet et + 7,3 % de maladies …
… dans le cadre de l’agenda 2030 du développement durable -2016 …
… – REDUIRE et COMPENSER exigée par la loi Biodiversité de 2016 et l’objectif de Zéro perte Nette de biodiversité dans …
13/01/2021
… massives (2 millions d’emplois supprimés entre 1970 et 2016). La crise actuelle va aggraver cette tendance pour une …
… à effet de serre (GES) ont augmenté de nouveau en 2015 et 2016. Celles des transports ne fléchissent pas, dans le …
07/12/2017
… l’entrée en vigueur de la loi Claeys -Léonetti du 2 février 2016, la question du droit à mourir dans la dignité demeure …
02/10/2017
… pratiques : Exposition Porticus Du 17 au 25 octobre 2016 Palais d’Iéna, 9 place d'Iéna, 75016 Paris Entrée libre …
… du Comité interministériel égalité citoyenneté du 13 avril 2016, le Premier ministre, Manuel Valls a confié à Antoine …