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Avis
11/07/2012
… sociales et environnementales sur la collectivité et les usagers ; identifier des voies de solution pour assurer le …
14/04/2026
… sociales, des acteurs de terrain et des représentants des usagers, afin d’éclairer plus finement les décisions … de santé, conférences régionales, commissions des usagers), définissant les conditions de leur saisine rapide, …
25/05/2023
… impacts existants Le CESE recommande que la sobriété des usages terrestres, littoraux et maritimes, sources des … et d'un plan de décarbonation et d’un plan de sobriété des usages reflétant la capacité d’accueil de chacun des …
28/03/2017
… des incitations et des financements publics vers les usages les plus efficients, règles comptables adaptées, … mobilisation de la biomasse...). Le CESE préconise l’usage d’une série de vecteurs pour tendre résolument vers …
… sols et du partage de leur utilisation entre les différents usages (logements, activités industrielles et commerciales, …
Conseiller.ère
Conseiller.ère
Avis
13/03/2019
… accroît le risque que soient imposés des normes et usages ainsi qu’un modèle économique ou culturel contraires …
… doit être fixée. A quelle date sera effective la fin de l'usage des véhicules thermiques ? Les acteurs de la filière … % de réemploi en 2027, 100 % de recyclage de plastiques à usage unique mis sur le marché en 2025, fin de mise sur le marché des emballages plastiques à usage unique d’ici 2040. De même le gaspillage alimentaire …
15/10/2025
… le bon équilibre entre subsidiarité des contrôles et bon usage des fonds publics Le CESE appelle à une réflexion … et optimiser les audits tout en garantissant le bon usage des fonds publics. Il souligne que les contrôles en …
Avis
08/07/2020
… territoires ultra marins, - de par les grandes attentes des usagers : plus grande accessibilité souhaitée, meilleure …
Avis
10/01/2017
… l’éducation et la formation, afin de développer un usage responsable et de lutter contre les dérives de ces …
12/02/1997
… ne seront pas sans conséquence sur notre société. D'usager qui ne maîtrise pas le service offert, le …
Avis
15/06/2011
… d'améliorer la qualité et l'efficacité du service rendu aux usagers. outre une plus grande personnalisation du service …
Avis
10/01/2017
… desquels l’éducation et la formation, afin de développer un usage responsable et de lutter contre les dérives de ces …
… les territoires et favoriser le développement de nouveaux usages: agilité , adaptabilité ,partage des connaissances, …
Avis
15/06/2011
… d'améliorer la qualité et l'efficacité du service rendu aux usagers. outre une plus grande personnalisation du service …
25/01/2023
… d’accorder à cette valeur sa gestion et le partage de ses usages. Appuyé sur une analyse approfondie du sol et de son … d’intégrer à ces schémas les enjeux essentiels que sont les usages et la protection des sols, la production alimentaire, …
… également devenir pathologiques comme le jeu l'argent ou l'usage excessif de jeux vidéo. L'addiction n'est pas une … de guérison. Dans les classifications internationales l'usage excessif des jeux vidéo, des réseaux sociaux ... n'est …
… au renouvellement des parcelles exploitées. Des conflits d’usage découlant de l’augmentation de la demande et de la montée en puissance de nouveaux types d’usage, comme le bois-énergie, ne sont pas à exclure dans un …
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