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… a déjà engagé l’élaboration de  cette troisième   stratégie nationale pour la biodiversité , le CESEa souhaité … long terme.  Les résultats des deux précédentes Stratégies nationales pour la biodiversité, dont la dernière 2011-2020, … Environnement et Nature). Elle a été présentée lors de l’assemblée plénière du Conseil économique, social et …

… qui ont été révélés lors du Congrès mondial de l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN), début … post-pandémie ? Le CESE consulté sur la SNB3 La Stratégie nationale pour la biodiversité (SNB) a pour objet de … rapporté par Allain Bougrain-Dubourg et Pascal Ferey. L'assemblée formule de nombreuses préconisations.  Le projet …

… (CESE) se félicite du vote ce jour par l’Assemblé Nationale d’une proposition de résolution européenne pour … qui implique l’ensemble des Etats. Dans sa résolution, l’Assemblée Nationale demande à la Commission européenne, au … sur tout le territoire de l’Union européenne. L’Assemblée Nationale demande en outre à ces mêmes …

… dispositif « Territoires entrepreneurs » adopté par l'Assemblée nationale …

… avec 150 voix pour. Quelques jours à peine après ce vote, l’Assemblée nationale a adopté le 16 décembre en 2ème lecture l’article … sur le consentement à l'impôt et la cohésion sociale : L’Assemblée nationale suit dès à présent l’avis du CESE …

… développement durable et aménagement du territoire de l'Assemblée nationale …

… Présidente de la Commission des Affaires sociales de l'Assemblée nationale  : La commission des affaires sociales fait partie des huit commissions permanentes de l’Assemblée nationale. L’article 36 du règlement fixe son … Commission des Affaires sociales de l’Assemblée Nationale et Section des Affaires sociales et de …

… Mercredi 8 janvier 2019 matin, la Commission des Lois de l'Assemblée nationale a organisé une table ronde sur  la Convention … de l'événement organisé par la Commission des Lois de l'Assemblée nationale le mercredi 8 janvier.  "Cette … des échanges des membres de la Commission des lois de l'Assemblée nationale …

… : "Contribution du CESE à l'élaboration de la Stratégie nationale pour la biodiversité 2021-2030 (SNB3)"  présentée … Assemblée plénière : Contribution du CESE à l'élaboration de la Stratégie nationale pour la biodiversité 2021-2030 (SNB3) …

… naturel : l'inscription de ce texte à l'ordre du jour de l'Assemblée nationale. Les attentes sur ce sujet sont réelles, et la … et sexuelles : le CESE saisi par la Présidente de l’Assemblée nationale …

… Le CESE présente son avis "Fin de vie" à l'assemblée nationale Dans le cadre de l'examen du projet de loi … "Fin de vie : faire évoluer la loi ?" mardi 23 avril à l'Assemblée nationale. (voir 2h 32mn 53sec) Voir … des malades et de la fin de vie": le CESE à l'Assemblée nationale …

… rapporteurs thématique, et adoptés en commission à l’Assemblée nationale, vont plus loin et reprennent deux autres … L’Assemblée nationale concrétise plusieurs propositions du CESE dans le …

… DELEVOYE a rencontré, vendredi 20 juin, le Président de l'Assemblée Nationale Constituante tunisienne, M. Mustapha Ben Jaffar, … Assemblée Nationale Constituante tunisienne … Jean-Paul Delevoye et Mustapha Ben Jaffar, Président de l'Assemblée Nationale Constituante tunisienne …

… la jeunesse au sein du troisième collège des CESER. Seule assemblée de la République accueillant des représentant.e.s … L’Assemblée nationale concrétise plusieurs propositions du CESE dans le …

… par la loi du 12 juillet 1999, la Délégation informe l’Assemblée nationale des conséquences de la politique gouvernementale … Députée de la Moselle, présidente de la DDFE de l’Assemblée nationale, membre de la commission des lois. … assemblée nationale … avec Marie-Jo Zimmermann, présidente de la DDFE de l’Assemblée nationale …

… d’examiner le projet de loi Egalité et Citoyenneté à l’Assemblée nationale, entend engager une réflexion de la part du … et du masculin dans les messages adressés à tou.te.s. Assemblée la plus paritaire de la République française, le … du CESE en faveur d’une communication non sexiste salué à l’Assemblée nationale …

… de loi Égalité et Citoyenneté adopté en commission à l’Assemblée nationale salue l’exemplarité du CESE, signataire le 25 mai … d’examiner le projet de loi Egalité et Citoyenneté à l’Assemblée nationale, entend engager une réflexion de la part … du CESE en faveur d'une communication non sexiste salué à l'Assemblée nationale …

… Présidente de la Délégation aux Droits des Femmes de l’Assemblée Nationale, entendue par la Délégation aux droits des femmes … Audition de Catherine Coutelle, Présidente de la DDF de l’Assemblée Nationale …

… Le jeudi 11 septembre 2014, la commission spéciale de l’Assemblée nationale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la … Les deux rapporteurs de l'avis entendus à l'Assemblée nationale et au Sénat …