Agendas

Cet agenda répertorie l’ensemble des événements prévus dans le cadre des saisines du CESE et les travaux des formations de travail.

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Semaine du 26 Novembre 2018

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mar
27
nov
Étude d’impact : mieux évaluer pour mieux légiférer
Type d'évènement
Auditions de M. Philippe-Pierre CABOURDIN et de M. Jean-Baptiste LE NOCHER, conseillers maîtres et rapporteurs du référé de la Cour des comptes portant sur les études d'impact législatives dans les ministères sociaux
L'accès aux services publics dans les Outre-mer
Type d'évènement
Auditions de M. Thomas DEGOS, directeur de Cabinet de Mme Annick GIRARDIN, ministre des Outre-mer et de M. Victorin LUREL, sénateur de Guadeloupe et ancien ministre des Outre-mer
Formation de travail concernée :
mer
28
nov
Les addictions au tabac et à l'alcool
Type d'évènement
Début de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis
La dépendance aux métaux stratégiques : quelles solutions pour l’économie ?
Type d'évènement
Examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis
Droits sexuels et reproductifs en Europe : entre menaces et progrès
Type d'évènement
Audition de Mme Danielle BOUSQUET, présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes, accompagnée de Mme Claire GUIRAUD, secrétaire générale
Formation de travail concernée :
Type d'évènement
Poursuite de la discussion sur deux thèmes de saisines d'initiative envisageables pour la section
Type d'évènement
Examen de la note d'initiative sur les prix des carburants et la fiscalité écologique - Discussion sur le thème du Focus du "Rapport annuel sur l'état de la France en 2019" et les prochains sujets de saisine
L'innovation en agriculture
Type d'évènement
Examen final de l'avant-projet d'avis et vote
Pour une politique de souveraineté européenne du numérique
Type d'évènement
Présentation du plan détaillé de l'avant-projet d'avis
Climat-Énergie : la France doit se donner les moyens - Avis sur les projets de SNBC et de PPE
Type d'évènement
Audition de M. Laurent MICHEL, directeur général de l'énergie et du climat et/ou Mme Virginie SCHWARZ, directrice de l'énergie, DGEC, ministère de la transition écologique et solidaire (MTES) - Point d'information des rapporteurs et débat
Type d'évènement
Intervention de Paul FOURIER, conseiller du CESE sur le thème du Programme national de réforme (PNR) - Point sur l'actualité et les actions de promotion de l'avis "L'accès du plus grand nombre à la pratique d'activités physiques et sportives"
jeu
29
nov
L'évolution des métiers de la fonction publique
Type d'évènement
Poursuite de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis et vote
Les personnes vivant dans la rue : l’urgence d’agir
Type d'évènement
Fin de l'examen, en seconde lecture, de la partie préconisations de l'avant-projet d'avis

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