Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.

Les biomédicaments : des opportunités à saisir pour l'industrie pharmaceutique
10/06/2009

Les biomédicaments : des opportunités à saisir pour l'industrie pharmaceutique

Traité par : Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Rapporteur.e :
Legrain Yves
La conjoncture économique et sociale en 2009
27/05/2009

La conjoncture économique et sociale en 2009

Traité par : Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Rapporteur.e :
Duharcourt Pierre
Pour une participation active de la société civile aux consultations publiques européennes
26/05/2009

Pour une participation active de la société civile aux consultations publiques européennes

Communication
Traité par : Délégation pour l'Union européenne
Rapporteure :
Les usages domestiques de l'eau
13/05/2009

Les usages domestiques de l'eau

Traité par : Section du Cadre de vie
Rapporteur.e :
Viguerie Paul de
Semences et recherche : des voies du progrès
11/03/2009

Semences et recherche : des voies du progrès

Traité par : Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Rapporteur.e :
Giroud Joseph
Suivi de la situation de la France au regard des indicateurs de Lisbonne
10/03/2009

Suivi de la situation de la France au regard des indicateurs de Lisbonne

Edition 2009
Communication
Traité par : Délégation pour l'Union européenne
Rapporteur.e :
Duthilleul Anne
La crise bancaire et la régulation financière
26/02/2009

La crise bancaire et la régulation financière

Traité par : Section des Finances
Rapporteur.e :
Zehr Yves # Bourven Monique
Les entreprises dans les zones franches urbaines : bilan et perspectives
26/02/2009

Les entreprises dans les zones franches urbaines : bilan et perspectives

Traité par : Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Rapporteur.e :
Benatsou Fatiha
Conditions pour le développement numérique des territoires
11/02/2009

Conditions pour le développement numérique des territoires

Traité par : Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Rapporteur.e :
Marcon André
Les français établis hors de france : leurs attentes, leurs besoins
27/01/2009

Les français établis hors de france : leurs attentes, leurs besoins

Traité par : Section des Finances , Section des Relations extérieures
Rapporteur.e :
Cariot Bernard # Clave Paul

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