Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.

Les fonds structurels comme outils d'aménagement du territoire
03/07/2003

Les fonds structurels comme outils d'aménagement du territoire

Traité par : Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Rapporteur.e :
Bonissol Charles
La conjoncture au premier semestre 2003
02/07/2003

La conjoncture au premier semestre 2003

Traité par : Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Rapporteur.e :
Deleu Alain
Métropoles et structuration du territoire
09/04/2003

Métropoles et structuration du territoire

Traité par : Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Rapporteur.e :
Bury Jean-Claude
Prévention et gestion des risques technologiques et industriels
12/03/2003

Prévention et gestion des risques technologiques et industriels

Traité par : Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Rapporteur.e :
Fiterman Charles
La conjoncture au second semestre 2002
29/01/2003

La conjoncture au second semestre 2002

Traité par : Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Rapporteur.e :
Duharcourt Pierre
Réinventer la chasse pour le XXIème siècle
11/12/2002

Réinventer la chasse pour le XXIème siècle

Traité par : Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Rapporteur.e :
Scherrer Victor
L'investissement public en France : bilan et perspectives
13/11/2002

L'investissement public en France : bilan et perspectives

Traité par : Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Rapporteur.e :
Demons Charles
Conjoncture au premier semestre 2002
26/06/2002

Conjoncture au premier semestre 2002

Traité par : Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Rapporteur.e :
Casanova Jean-Claude

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