Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.

La conjoncture au premier semestre 2004
26/05/2004

La conjoncture au premier semestre 2004

Traité par : Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Rapporteur.e :
Duharcourt Pierre
Aménagement du territoire et établissements de santé
26/05/2004

Aménagement du territoire et établissements de santé

Traité par : Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Rapporteur.e :
Picard Michel
L'acte productif dans la société des savoirs de l'immatériel
28/01/2004

L'acte productif dans la société des savoirs de l'immatériel

Traité par : Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Rapporteur.e :
Bouchet Hubert
La conjoncture au second semestre 2003
17/12/2003

La conjoncture au second semestre 2003

Traité par : Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Rapporteur.e :
Billet Jean

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