Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.

Communes, intercommunalités, quels devenirs ?
22/06/2005

Communes, intercommunalités, quels devenirs ?

Traité par : Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Rapporteur.e :
Rozet Jean-Pierre
La conjoncture économique et sociale en 2005
25/05/2005

La conjoncture économique et sociale en 2005

Traité par : Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Rapporteur.e :
Guyau Luc
La maîtrise foncière : clé du développement rural
13/04/2005

La maîtrise foncière : clé du développement rural

Traité par : Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Rapporteur.e :
Boisson Jean-Pierre
La politique spatiale de recherche et de développement industriel
23/06/2004

La politique spatiale de recherche et de développement industriel

Traité par : Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Rapporteur.e :
Pompidou Alain

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