Plénière : L'extension du plateau continental au-delà des 200 milles marins : un atout pour la France

L’extension du plateau continental au-delà des 200 milles marins : un atout pour la France

Mercredi 09 octobre 2013 | De 14h30 à 18h00

Compte-rendu intégral de la séance
Ordre du jour
Ordre du jour

Présentation par Mme Mélanie GRATACOS, rapporteure de l'étude intitulée "Réfléchir ensemble à la démocratie de demain", au nom de la délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques

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  • Présentation du projet d'avis intitulé "L'extension du plateau continental au-delà des 200 milles marins : un atout pour la France", par M. Gérard GRIGNON, rapporteur, au nom de la délégation à l'Outre-mer
Nombre total des votants : 180
Total des voix pour : 180
Total des voix contre : 0
Total des abstentions : 0
Groupe
Votes
Déclarations
Orateur
Votes et déclarations
Pour
32
Auteurs des déclarations
Pour
16
Auteurs des déclarations
Pour
4
Auteurs des déclarations
Pour
4
Auteurs des déclarations
Pour
5
Auteurs des déclarations
Pour
7
Auteurs des déclarations
Pour
13
Auteurs des déclarations
Pour
2
Pour
9
Auteurs des déclarations
Groupe
Pour
15
Auteurs des déclarations
Pour
7
Auteurs des déclarations
Pour
10
Auteurs des déclarations
Pour
23
Auteurs des déclarations
Pour
8
Groupe
Pour
6
Groupe
Pour
2