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… objectifs de santé dans les documents de planification et d'urbanisme et dans les autres procédures réglementaires.  …
… décentralisation) et comment les politiques nationales de l'urbanisme, du logement, et de l'aménagement rural y …
11/07/2023
… et sécurisés serait ainsi transcrite dans les codes de l’urbanisme et des transports, avec un objectif de mise en …
12/04/2023
… déterminant des politiques publiques de l’habitat, de l’urbanisme, de la mobilité, de la culture, du sport dans la … prise en compte du vieillissement dans les plans locaux d’urbanisme, les programmes locaux de l’habitat, et les plans …
… déterminant des politiques publiques de l’habitat, de l’urbanisme, de la mobilité, de la culture, du sport dans la … prise en compte du vieillissement dans les plans locaux d’urbanisme, les programmes locaux de l’habitat, et les plans …
11/07/2018
… et nature, il propose de réfléchir à des formes d’urbanisme moins consommatrices de foncier, une remise sur le … de l’aménagement urbain Le CESE appelle à des politiques d’urbanisme plus incitatives , intégrant la nature dans la …
… la prise en compte durable des pratiques d’APS dans l’urbanisme et l’espace public.   L'avis a été adopté : 163 …
26/03/2014
… de cet objectif. Cela nécessite aussi d'imaginer un urbanisme, des transports, des logements qui autorisent les …
… la prise en compte durable des pratiques d’APS dans l’urbanisme et l’espace public. … Séance plénière sur l'accès …
… territoriale en matière d’aménagement du territoire et d’urbanisme. Pierrette Crosemarie : Les questions … de la société civile dans l’élaboration des documents d’urbanisme doit également être améliorée. En matière de …
… En France, les Codes de l’environnement et de l’urbanisme sont censés régir la préservation et l'aménagement …
Avis
10/07/2018
… la prise en compte durable des pratiques d’APS dans l’urbanisme et l’espace public. … L’accès du plus grand nombre …
Avis
… la prise en compte durable des pratiques d’APS dans l’urbanisme et l’espace public. … L’accès du plus grand nombre …
… utilisation, l’impact des coûts sur la compétitivité, l’urbanisme, l’organisation du travail et des trajets... A …
Avis
28/10/2015
… à y renforcer la préservation des sols, la qualité de l’urbanisme et l’accès aux services de proximité. La section …
… d’aménagement et d’animation du territoire (Plans locaux d’urbanisme (PLU), Schémas de cohérence territoriale (SCoT) ou …
Avis
10/07/2013
… utilisation, l’impact des coûts sur la compétitivité, l’urbanisme, l’organisation du travail et des trajets... A …
Avis
11/09/2013
… le Protocole de Nagoya. Il souhaite que les décisions d’urbanisme intègrent la biodiversité et que le patrimoine …
Avis
10/07/2013
… utilisation, l’impact des coûts sur la compétitivité, l’urbanisme, l’organisation du travail et des trajets... A …
22/11/2012
… déterminants dans bon nombre de domaines : l’éducation, l’urbanisme, l’économie, la finance, la décision politique... …