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13/11/2013
… contexte, l’avis du CESE sur « la réduction des inégalités territoriales : quelle politique nationale d’aménagement du … … LE CESE A VOTE SON AVIS SUR « LA REDUCTION DES INEGALITES TERRITORIALES : QUELLE POLITIQUE NATIONALE D’AMENAGEMENT DU …
… plénière : "Avis de suite - Plan de relance et déclinaison territoriale dans les Outre-mer" …
… plan de relance; … "Plan de relance et déclinaison territoriale dans les Outre-mer " le CESE a adopté l'avis …
05/07/1994
… DANS LES DÉPARTEMENTS, TERRITOIRES ET COLLECTIVITÉS TERRITORIALES À STATUT PARTICULIER D'OUTRE-MER …
… du chômage de longue durée dans une perspective d'action territoriale » par MM. Luc BÉRILLE et Jean-Michel POTTIER, … … réduction … Prévention … chômage de longue durée … action territoriale … Plénière : La prévention et la réduction du chômage de longue durée dans une perspective d'action territoriale
Avis
12/12/2000
… La fonction publique territoriale a joué un rôle important dans la réussite de la … l'accomplissement de leurs missions. … La fonction publique territoriale, acteur de la décentralisation, de …
Avis
24/06/2020
… en France et révèle autant de fractures sociales que territoriales. Les populations jeunes, séniors ou rurales, … du chômage de longue durée dans une perspective d’action territoriale
Avis
24/06/2020
… Sénat, traite du chômage de longue durée dans sa dimension territoriale. Phénomène massif qui marque la vie sociale de … à partir d’une contractualisation avec les collectivités territoriales doit permettre de réaliser une offre de … du chômage de longue durée dans une perspective d’action territoriale
Avis
09/02/2022
… Avis de suite - Plan de relance et déclinaison territoriale dans les Outre-mer …
… en comparant avec quelques pays majeurs l’organisation territoriale, les compétences qui y sont attachées niveau … … Quelle responsabilité fiscale pour les collectivités territoriales au regard de leurs compétences et des enjeux ? …
… Plénière : La réduction des inégalités territoriales : quelle politique d'aménagement du territoire …
20/06/1990
… PROJET DE LOI D'ORIENTATION RELATIVE À L'ADMINISTRATION TERRITORIALE DE LA RÉPUBLIQUE …
… Plan de relance et déclinaison territoriale dans les Outre-mer (titre provisoire) Retour … … Assemblée plénière : Plan de relance et déclinaison territoriale dans les Outre-mer (titre provisoire) …
12/06/1991
… ET LA RÉPARTITION DES COMPÉTENCES ENTRE LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES …
Avis
09/02/2022
… une saisine concernant le Plan de relance et déclinaison territoriale dans les Outre-mer. Lors de sa présentation en … … relance … Avis de suite - Plan de relance et déclinaison territoriale dans les Outre-mer …
Avis
26/01/2021
… ultra-marins … plan de relance … Outre-mer … collectivités territoriales … Plan de relance et déclinaison territoriale dans les Outre-mer …
… Table ronde de représentant.e.s de "collectivités territoriales" avec Mme Katja KRUGER, élue conseillère … égalité … Table ronde de représentant.e.s de "collectivités territoriales" - temps de vie des femmes …
01/07/2015
… a d’une part réduit les dotations aux collectivités territoriales et procède à des transferts de compétence. Il … financières qui pourraient conduire les collectivités territoriales à réduire durablement leurs dépenses … "Encourager l'investissement public des collectivités territoriales" …
Avis
13/11/2013
… Phénomène complexe, les inégalités territoriales peuvent varier selon la "maille" et les critères étudiés : si inégalités sociales et territoriales sont souvent corrélées, un territoire peut … par ce projet d'avis. … politique régionale … inégalités territoriales … cohésion économique et sociale … aménagement …
07/07/2015
… Alors que les collectivités territoriales sont confrontées à des recettes moins … L’avis Encourager l’investissement public des collectivités territoriales a été présenté le 7 juillet par son rapporteur … avis "Encourager l'investissement public des collectivités territoriales" …