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… avis qui sera rendu public au deuxième semestre 2012. Cette saisine parlementaire - la première depuis le renouvellement du CESE … président de l'Assemblée Nationale par le groupe d'études parlementaire sur l'autisme, présidé par le député du …
… "Participation démocratique" du CESE dans le cadre de la saisine parlementaire : "Le renforcement de la participation …
… "Participation démocratique" du CESE dans le cadre de la saisine parlementaire : "Le renforcement de la participation …
… "Participation démocratique" du CESE dans le cadre de la saisine parlementaire : "Le renforcement de la participation …
13/01/2012
… A l'occasion des premières rencontres parlementaires sur l'autisme, le CESE rapelle son … cause nationale 2012. Un avis sur l'autisme , suite à une saisine parlementaire datée du 12 octobre 2011, sera rendu public …
… Cette saisine parlementaire – la première depuis le renouvellement du CESE … président de l’Assemblée Nationale par le groupe d'études parlementaire sur l'autisme, présidé par le député du … CESE déterminera dans les prochains jours le suivi de cette saisine : délai de réalisation, formations de travail …
… à M. Pascal TERRASSE, Ancien député, Secrétaire général parlementaire de l' Assemblée parlementaire de la Francophonie , auditionné par la Section … européennes et internationales du CESE dans le cadre de la saisine : "Le rôle de la France dans une francophonie …
… Jean-Yves LE DEAUT, député, président de l' OPECST (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et … la Section de l'environnement du CESE dans le cadre de la saisine : "Contribution du dialogue sciences-société au …
… Adoption du projet d’avis « La protection de l’enfance » (saisine parlementaire) Commission Affaires sociales et santé … … … Assemblée plénière : "La protection de l’enfance" (saisine gouvernementale) …
… aux droits des Femmes et à l'égalité et les délégations parlementaires …
01/12/2016
… En réponse à la saisine de l’Assemblée nationale, le Bureau du CESE a décidé … sera présenté en assemblée plénière le 15 février 2017. … Saisine parlementaire : le CESE lance ses travaux autour du revenu …