Recherche

Effectuer une recherche
…   POLITIQUE DE LA VILLE   Dans le cadre du projet de Loi de Finances rectificative pour 2014, le Parlement a reconduit …
09/04/2019
… dans des lois de programmation, à l’image de celles des finances publiques ou des lois de programmation militaire.   …
… financements publics et privés , afin de préserver les finances (notamment locales) et de développer les capacités …
… et de services. Il siège à la section de l’économie et des finances où il représente le groupe des entreprises. Il est …
… de 4 centimes pour les poids lourds, prévue par la loi de finances pour 2015 pour financer les infrastructures de …
… Si elle est contenue à un niveau soutenable pour les finances publiques, la dette publique peut générer des …
09/07/2019
… entre financements publics et privés, afin de préserver les finances (notamment locales) et de développer les capacités …
23/10/2018
… Blancard, au nom de la section de l’Economie et des Finances (sur contribution de la section de l’environnement, …
10/04/2018
… des Entreprises), pour la section de l’économie et des finances du CESE, présidée par Hélène FAUVEL (Groupe …
11/09/2019
… et nature) pour la section de l’économie et des finances du CESE, présidée par Hélène FAUVEL (Groupe …
…  Au-delà des alternances politiques, le redressement des finances publiques françaises constitue actuellement une …
… et l’orientation de l’investissement. La situation des finances publiques exige toutefois une sélection des … dans la partie " Travaux publiés" … Investissement public … finances publiques … L'investissement public : malgré les …
26/01/2021
… et financiers Pour le CESE, le rétablissement des finances des collectivités locales doit permettre à ces …
… des projets de loi sur l’organisation, les emplois et les finances des administrations publiques, ainsi que sur la …
12/06/2018
… des entreprises), pour la section de l’économie et des finances du CESE, présidée par Hélène FAUVEL (Groupe …
… gouvernement devra annexer chaque année au projet de loi de finances pour satisfaire à la Loi Sas. Consultez la note de …
… à proposer des pistes tenant compte de l'équilibre des finances publiques et des responsabilités et compétences des …
… Il siège au CESE à la section de l’économie et des finances et à la section des affaires européennes et …
… Il siège au CESE au sein de la section de l’Économie et des finances où il représente le groupe des entreprises. … …
… publics dans un contexte de très forte contrainte des finances publiques. De plus en plus, la mobilité partagée …