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… économique, social et environnemental, anticipant sa consultation, appelle l'attention du gouvernement sur les …

… et internationales , de la réponse du Conseil à la consultation du Comité économique et social européen sur la …

… analyse le processus décisionnel européen, des consultations préalables aux décisions jusqu'à leur mise en …

… Cette communication répond à la consultation publique intitulée "Livre blanc sur une …

… lieu à de nombreux échanges avec les élus, ainsi qu’à une consultation publique qui s’est tenue du 27 janvier 2011 au …

… et scientifiques de collecte, de conservation, de consultation... … Les "archives orales" rôle et statut …

… et internationales présentera la réponse du CESE à la consultation du Comité économique et social européen sur la …

… chercheurs et enfin celle des citoyens. Dans ce cadre, une consultation citoyenne en ligne a été organisée avec le … les attentes et les propositions des citoyens. Cette consultation vise à nourrir, enrichir ou inspirer les …

… de citoyens tirés au sort et une plateforme en ligne de consultation citoyenne. La commission temporaire a formulé 7 … un travail d'analyses de controverses, et a lancé une consultation citoyenne sur le passeport vaccinal. Le …

… le projet de loi consacre le CESE comme carrefour des consultations publiques, avec notamment la possibilité d’organiser la consultation des citoyens. Un changement de taille pour le …

… au CESE et la reprise de l’ensemble des compétences de consultation en amont des projets de loi. Le Président du … civile organisée et le renforcement des prérogatives de consultation en amont des projets de loi nous permettront de …

… 2018, le CESE avait également accueilli  la clôture des consultations citoyennes sur l'Europe  en présence de  …

… du CESE dans le cadre de la Contribution du CESE à la consultation sur le programme national de réforme 2019.   … …

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… Participez à la consultation citoyenne lancée par le CESE sur les jeunes et …

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… de participants.  Découvrir les résultats de la consultation > Ce projet d'avis est rapporté par Evanne …

… Lancement d'une consultation sur le passeport vaccinal   Le CESE a lancé ce … de la vaccination   Le CESE a clos sa première phase de consultation, et remercie l'ensemble des participants à ce … … passeport vaccinal … participation citoyenne … covid19 … consultation … Que pensez-vous du passeport vaccinal ? …

… du Conseil et la diversification des procédures de consultation, notamment au travers de la participation citoyenne et l’organisation des consultations publiques, constitue donc l’aboutissement de …