Recherche

Effectuer une recherche
Avis
27/06/2012
… Le Transport Express Régional de voyageurs (TER) a connu grâce à la régionalisation un … a engagé une libéralisation progressive des transports ferroviaires. Dans ce contexte, le Premier ministre a … relève du gouvernement. Dans cet esprit, l’avis esquisse un chemin de réforme qui permette, via une expérimentation …
12/12/1951
… PROJET DE LOI N° 880 ET PROPOSITION DE LOI N° 645, RELATIFS À LA RÉORGANISATION DE LA SOCIÉTÉ NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS ET À LA COORDINATION DES TRANSPORTS …
22/11/1955
… PROBLÈME DE LA POURSUITE DES TRAVAUX DU CHEMIN DE FER MÉDITERRANÉE-NIGER …