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… du CESE dans le cadre de la saisine : "Cannabis : Bilan et évolution des politiques publiques". … cannabis … …
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… Dans le cadre de la préparation d'un avis intitulé : "Bilan et perspectives du programme national de …
… régulant les changements climatiques. #3 : quel est le bilan ? Après avoir présenté les enjeux et les premiers … émissions de gaz à effet de serre. COP 21, quel est le bilan ? A l'occasion de la troisième et dernière émission … que le CESE a consacré à la COP 21. #2 COP21, premier bilan à mi-parcours Pour cette deuxième émission sur le …
… Marc Blanc au nom de la section de l’environnement) et « Bilan du Grenelle de l’environnement, pour un nouvel élan » …
Étude
09/01/2013
… l’Allemagne de faire, avec lucidité et sans concession, un bilan de leur coopération et de dessiner le chemin à … l’Allemagne de faire, avec lucidité et sans concession, un bilan de leur coopération et de dessiner le chemin à …
15/01/2014
… le Conseil économique social et environnemental sur le bilan des ZFU, l’utilité de les maintenir ou les évolutions … des futurs contrats de ville prévus par le gouvernement. Le bilan et les préconisations du CESE sur les Zones Franches …
Avis
23/04/2024
… le CESE travaillera tout d’abord à un état des lieux et un bilan objectif des pratiques en France et en Europe visant à … articulation des temps de vie. Cet état des lieux et ce bilan s’appuieront sur des travaux scientifiques et des …
… . PÔLE EMPLOI ET LA RÉFORME DU SERVICE PUBLIC DE L'EMPLOI : BILAN ET RECOMMANDATIONS : projet d'avis présenté par M. … « Pôle emploi et la réforme du service public de l'emploi : bilan et recommandations ». … Plénière : "La dépendance des …
Contribution du CESE à l’élaboration de la Stratégie Nationale pour la biodiversité 2021-2030 (SNB3)
… travaux du CESE sur la biodiversité, notamment l’avis Bilan de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la …
La commission temporaire, en réponse à une auto-saisine du Conseil, a engagé des travaux sur le bilan et l’évolution des politiques publiques liées au cannabis.
Dans un premier temps, sa compétence est d’établir dans le cadre d’un rapport un diagnostic global et partagé, dressant le bilan des politiques publiques relatives au cannabis qui ont été conduites en France.
Dans un second temps, elle rendra un avis contenant des préconisations, construites à partir des constats tirés du rapport et prenant en compte les aspects médicaux, sanitaires, juridiques, éducatifs, économiques et sociétaux du sujet.
… Dans le cadre de la saisine Bilan et perspectives du programme national de …
… Dans son avis " 40 ans de formation professionnelle : Bilan et perspectives ", le CESE a identifier les pistes … Ces propositions seront reprises dans l’étude sur « Le bilan de l’application des dispositifs promouvant l’égalité …