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… pour atteindre un bon état écologique A travers son projet d'avis, le CESE souhaite contribuer à la nouvelle … stratégie pour la mer et le littoral et encourager l'adoption d'une stratégie ambitieuse. Le CESE souhaite aussi …

… Rapporteurs : MM. Michel CHASSANG et Sébastien WINDSOR --- Adoption du projet d’avis « Pour une politique publique nationale de …

… eu lieu, au sein de la société française, à l’occasion de l’adoption de la loi ouvrant le mariage aux couples de … le 5 février 2013, d’une pétition citoyenne relative au « projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de … seul le Premier ministre peut saisir notre assemblée sur un projet de loi. Le Bureau du Conseil s’est toutefois …

… été consacré à l'examen, en seconde lecture et au vote, du projet d’étude intitulé « Pour un renforcement de la … métropole. En conséquence, ils ont amendé plusieurs fois le projet d’étude pour qu’il prenne davantage en compte cette … 9 groupes sur 11 au sein de la délégation. Après l’adoption de l’étude, les conseillers ont souhaité que sa …

… Mercredi 24 mai 2023 exceptionnellement à 10 heures 30 --- Adoption du projet d’avis «  Quel besoin de gouvernance pour les …

… Mme Véronique BIARNAIX-ROCHE ou Mme Béatrice CLICQ --- Adoption du projet de résolution « Quelle gouvernance de la transition …

… aux réflexions qui s’engagent actuellement. Avec ce projet d’avis simple, non précédé d’un rapport, il s’agira … durable. Le calendrier relatif à l’élaboration et à l’adoption de cet avis devra être précisé en fonction de la …

… environnemental (CESE) a adopté aujourd’hui son avis sur le projet de loi de programmation relatif au développement … a saisi le CESE, le 29 janvier 2020, d’un avis sur le projet de loi de programmation relatif au développement … souscrit par la France depuis 2015, soit conditionné à l’adoption d’une nouvelle loi. Il estime enfin regrettable que …

… (incendies, inondations, sécheresses etc... . Ainsi l’adoption du cadre mondial pour la biodiversité en décembre … - des questions soulevées par sa mise en œuvre et des projets en cours mais non encore aboutis. - des pistes … européennes et internationales du CESE va préparer un projet d’avis intitulé "Quel avenir pour le Pacte vert pour …

… négociation auprès de tous les acteurs afin d’aboutir à l’adoption de l’accord final pour contenir le réchauffement … annuels dans les pays en développement soient alloués à des projets en faveur du climat.  L’association de la société … productif sur les sujets de la négociation et développe les projets de mobilisation favorisant l’obtention d’un accord …

…   À cette fin, le CESE envisage d’aborder l’avant-projet autour de trois axes principaux : L’enjeu d’une … fin d’une organisation mondiale de l’environnement ; l’adoption de nouveaux indicateurs plus cohérents et plus … territoriales. C’est l’un des objectifs visés par ce projet d’avis que de s’intéresser à l’accès à l’information, …

… recherche en sont un témoignage vivant. L’aboutissement de projets comme l’Office franco-allemand pour la jeunesse, … entre autres, l’élargissement de l’Union européenne et l’adoption du Traité de Lisbonne, ont démontré combien le rôle …

… du Bureau du CESE sur la transition écologique --- Adoption du projet d’avis « Quelles transitions énergétiques pour les …

… stratégiques de son action pour la mandature 2015-2020. L’adoption de ces orientations sans aucune opposition et à une … sociales et de la santé présentera le 26 avril prochain un projet d'avis portant sur : « L'impact du chômage sur les …

… des représentants de la société civile. Dans ce projet d’avis, le CESE a donc choisi de concentrer ses … les médias disposant d'une rédaction, l'élaboration et l'adoption de chartes éthiques, ainsi que la mise en place de … qui assurent et encadrent la liberté de communication. Ce projet d’avis est rapporté par Thierry Cadart (Confédération …

… de l’usage du plastique issu du pétrole que le projet de loi « anti-gaspillage pour une économie circulaire … présenté en juillet en Conseil des ministres, en vue d’une adoption annoncée pour mars 2020. Parmi les principales … au tout jetable par l’eco-organisme.   Pour le CESE, le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à …

… de l’usage du plastique issu du pétrole que le projet de loi « anti-gaspillage pour une économie circulaire … présenté en juillet en Conseil des ministres, en vue d’une adoption annoncée pour mars 2020. Parmi les principales … au tout jetable par l’eco-organisme.   Pour le CESE, le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à …

… du Bureau du CESE sur la transition écologique --- Adoption du projet d’avis « Quelles transitions énergétiques pour les …

… du Bureau du CESE sur la transition écologique --- Adoption du projet d’avis « Quelles transitions énergétiques pour les …

… Présentation de la déclaration du Bureau du CESE sur l'Eau Adoption du projet d’avis « Ambition et leviers pour une autonomie …