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… Le vote de la loi du 8 aout 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature, et … des emplois de la biodiversité à la transition écologique » 2016, ou encore « La qualité de l'habitat, condition …

… social et environnemental (CESE) adoptait le 23 février 2016, un texte fixant les orientations stratégiques de son …

… Le 28 octobre 2016, le Conseil économique social et environnemental a …

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… VYV dont il prend la présidence en septembre 2017. En 2016, Thierry Beaudet est élu Président de la Mutualité … a déjà été membre du Conseil de novembre 2010 à septembre 2016. Il y a présidé le groupe Mutualité, et été …

… à l’ISF, dans la loi de finances rectificative de fin 2016, devraient aller en ce sens. Michel SAPIN a déclaré … mesures, adoptées dans les textes financiers de fin 2016, permettraient de mieux s’assurer encore que chaque …

… sciences économiques à l’Université Paris 1, rapporteur en 2016 d’un rapport au CNIS sur la diversité des formes …

… 27 janvier 2016 : Audition de M. Jean-Luc DEMARTY, Directeur général du …

… normes prudentielles qui s’imposeront à elles à partir de 2016 ne seront sans doute pas neutres à cet égard : quel …

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… : enjeux et perspectives pour la France  » (27 septembre 2016), rapporté par Jean Jouzel et Agnès Michelot ; - «  …

… l’enfance, et notamment de l’évaluation des lois du 14 mars 2016 et du 7 février 2022. La Commission des Affaires … de notre pays et suite aux lois fondatrices du 14 mars 2016 et du 5 mars 2007, qui ont posé les objectifs de la …

… rapport « Où est l’argent pour les droits des femmes ? » en 2016, du colloque « Où est l’argent pour les droits sexuels … aux femmes sont un phénomène de grande ampleur : - En 2016, 123 femmes ont été tuées par leur compagnon ou ex …

… remis au Premier Ministre avant la fin du mois de décembre 2016.   UNE NOUVELLE DEFINITION DU CADRE CONCEPTUEL DE LA … 1984 et 1986 par la loi sur la déontologie du 20 avril 2016, en réaffirmant notamment les contraintes spécifiques …

… plénières, après décision du bureau en date du 12 janvier 2016. … Calendrier prévisionnel des assemblées plénières …

… plénières, après décision du bureau en date du 14 juin 2016. … Calendrier prévisionnel des assemblées plénières …