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… vous a-t-il adressé pour la première fois, début 2016, un bilan d’application de ces recommandations. Le …
…   Monsieur le Premier Ministre, nous avions en 2016 un défi à relever, celui d’inscrire davantage le CESE, …
… Vendredi 28 octobre 2016 Monsieur le Président de la République,          …
… au titre de la mission “Conseil et contrôle de l’État”. En 2016, il représentait 38 137 079 millions d’euros auquel il …
… de voir ces contrats requalifiés.   La loi travail d’août 2016 a déjà permis aux collaborateurs de plateformes de … difficultés depuis leur plus jeune âge. La loi du 14 mars 2016 relative à la protection de l’enfant prévoit des …
… à la lutte contre le gaspillage alimentaire (3 février 2016) et à la consommation (13 février 2014), reprennent …
… reprises, comme vous venez de le rappeler : 7 fois en 2016 et déjà 2 fois depuis le début de cette année.   J’ai … nous avons considérablement renforcé, avec la loi du 7 mars 2016 sur le droit des étrangers, la formation linguistique à …
… dans le cadre de l’agenda 2030 du développement durable -2016   … aide publique au développement … ODD … solidarité …
02/04/2023
… et la faible application de la loi Claeys-Leonetti de 2016, privilégiant d’abord une pleine et entière application …
… d’avis devra être achevé  avant la fin du second semestre 2016. … Vers une bioéconomie durable …
… et la faible application de la loi Claeys-Leonetti de 2016, privilégiant d’abord une pleine et entière application …
11/03/2020
… des dérapages constatés pour la première période de SNBC (2016-2018). Il recommande donc au Gouvernement de mettre en …
… ministère de la transition écologique et solidaire (février 2016 – mai 2017 puis septembre 2018 – juin 2019), chargé …
… et la tolérance à leur endroit a très peu évolué depuis 2016. »   En 2018, selon la délégation interministérielle à …
… ce modèle a été repris par les pouvoirs publics.  En 2016, Dominique Joseph est à l’initiative de la création de …
… politique au sein du ministère de l’écologie (février 2016 – mai 2017 puis septembre 2018 – juin 2019), notamment …
… Etienne Caniard et Emelyn Weber , adopté en décembre 2016.  Retrouvez également le billet d'Etienne Caniard sur …
28/02/2018
… à effet de serre (GES) ont augmenté de nouveau en 2015 et 2016 ; notamment dans le secteur du transport. De plus, les …
… Poirier Commissaire : Matthieu Poirier 16 - 25 octobre 2016 au Palais d'Iéna Ouvert tous les jours, de 12h à 19h   …
10/04/2018
… depuis un an avec l’adoption de la loi Claeys-Léonetti en 2016, puis l’ouverture le 18 janvier dernier des Etats …