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Résolution
Pour une Europe ultramarine
13/05/2014
… L’année 2014 est une année importante pour l’avenir des relations …
Le CESE a présenté son étude : « Internet : pour une gouvernance ouverte et équitable »
14/01/2014
… (Personnalité Associée), elle a été présentée le 14 janvier 2014. … Le CESE a présenté son étude : « Internet : pour une …
Création du poste de délégué interministériel à la jeunesse : Le Conseil Economique Social et Environnemental (CESE) se félicite de la suite donnée Aux recommandations de son avis sur l'accès aux droits sociaux des jeunes
09/01/2014
… Paris, le 09 janvier 2014 – Le Conseil des ministres a annoncé hier la création …
Conseiller.ère
Catherine TISSOT-COLLE
Le Régime social des indépendants: les recommandations du CESE
… 15,7 milliards d’€ (hors taxations d’office - rapport Sénat 2014).   L’élargissement du statut de travailleur … atteints, la situation se normalise progressivement. En 2014, le RSI a enregistré 28 000 réclamations, soit une …
Avis
L'agriculture familiale
09/12/2014
… L’Assemblée générale des Nations Unies a proclamé 2014 Année internationale de l’agriculture familiale. Dans …
Audition de Maître Aude VIVES-ALBERTINI, Avocat au Barreau de Paris
… paru dans la revue Propriétés intellectuelles, janvier 2014. … technologie … propriété intellectuelle … Industrie … …
Avis
L'agriculture familiale
09/12/2014
… L’Assemblée générale des Nations Unies a proclamé 2014 Année internationale de l’agriculture familiale. Dans …
Avis
La future PAC après 2013
25/05/2011
… de la construction européenne, la PAC sera réformée en 2014. Pour le CESE, il ne s'agira que d'une étape vers une …
Résolution
Pour une Europe ultramarine
13/05/2014
… L’année 2014 est une année importante pour l’avenir des relations …
Avis
L'Union européenne à la croisée des chemins
13/05/2014
… tels sont les objectifs à poursuivre. L’année 2014 marque, à cet égard, une étape importante pour l’Union …
Avis
L'Union européenne à la croisée des chemins
13/05/2014
… tels sont les objectifs à poursuivre. L’année 2014 marque, à cet égard, une étape importante pour l’Union …
La stratégie d'investissement social
… l’objet d’une présentation à la fin du premier trimestre 2014. Le rendu de l'étude est prévu pour la fin du premier trimestre 2014 Suivre l'actualité de la saisine  … stratégie …
Questions à Cédric PEINTURIER (Risques et Crises)
… : le rôle du changement climatique en France» du CGDD (mai 2014), auditionné par la délégation à la prospective et à …
Avis
Stratégie UE 2020 : contribution du Conseil économique, social et environnemental à la préparation du programme national de réforme
28/09/2010
… national de réforme (PNR) couvrant la péridoe 2011-2014 Par cette communication, le Conseil économique, social …
Séance sur L'agriculture familiale et débat d'actualité
… séance du 9 décembre 2014 : Débat d'actualité : Intervention de M. Pierre …
Avis
Accès au logement, droits et réalités
14/01/2004
… dont au moins 120 000 logements sociaux par an jusqu'en 2014." … Accès au logement, droits et réalités …
Plénière : Présentation du projet d'avis intitulé "La pédagogie numérique : un défi pour l'enseignement supérieur"
… par les questeurs du bilan d'exécution du budget 2014 et du budget prévisionnel pour 2015 --- Présentation du …
A L’ISSUE DU VOTE AU SENAT DU PROJET DE LOI ALUR : LE CESE SE FELICITE D’AVANCEES POUR LES JEUNES QUI EN APPELLENT D’AUTRES
03/02/2014
… au logement et à un urbanisme rénové (ALUR), le 31 janvier 2014, le CESE se félicite qu’un certain nombre des …
Audition de Sandra ENLART et Olivier CHARBONNIER, co-fondateurs de D-Sides
… Contribution au rapport annuel sur l'état de la France en 2014. … état de la France … Audition de Sandra ENLART et …