Recherche

… prochainement et reprend une des préconisations de l’avis " l’impact du chômage sur les personnes et leur … ou connue ».   Pour rappel, le CESE a soutenu dans son avis la création d’un 21ème critère de discrimination, celui … et à un traitement digne.    Avec cette proposition, l’avis de 2016 s’inscrit dans la lignée de plusieurs travaux …

… Découvrir le vote de l'avis L'Archipel France En 2009, le Grenelle de la Mer a … d'éviter toutes carences éventuelles.  Les rapporteurs de l’avis Danielle Dubrac , ( groupe des Entreprises ) et Pierre … séance plénière le 22 octobre 2024. Découvrir le vote de l'avis Au programme de cette séance plénière :  Ouverture par …

… aux spectre de l’inassurabilité, le CESE formule dans son avis des préconisations pour revoir en profondeur nos … et nos techniques assurantielles. L’objectif de cet avis est de parvenir à ce changement profond d’approche pour … en termes de pertes d’exploitation sans dommage.   Cet avis a été rapporté par Fanny Arav (groupe UNSA) et …

… en vidéo : L'inclusion de la parole citoyenne dans les avis du CESE  Dans son avis « Fractures et transitions : réconcilier la France » , … .  Les travaux menés par la commission temporaire pour cet avis ont souligné le phénomène de « panne » de l’ascenseur …

… économique, social et environnemental va réaliser un avis sur la nature en ville, capable de mobiliser l’ensemble … cohérence avec l’étude réalisée sur ce sujet en 2007 et les avis « L’éducation à l’environnement et au développement … du bien-être et du mieux vivre ensemble » 2017. Ce projet d’avis, sur la base d’un état des lieux de la situation, …

… de construire un nouveau cadre de financement. Ce projet d’avis s’appuie sur un triple constat : - Premièrement, la … et de la décision politique. Sur cette base, le projet d'avis pourra définir les enjeux économiques et financiers de … et opérationnelle dans les territoires. Pour construire cet avis, la section peut mobiliser différentes ressources. Il …

… Présentation du projet d'avis intitulé "Tourisme et développement durable en France" … territoires présidée par M. Jean-Alain MARIOTTI. Vote de l'avis. …

… jaunes", le Conseil formulait des propositions dans son avis " Fractures et transitions : réconcilier la France ". …

… Ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation, le projet d'avis "L'innovation en agriculture" La séance débute par une présentation du bilan de l'avis  "Les signes officiels de qualité et d'origine des … différents types d’innovations mobilisables, le projet d'avis formule des préconisations qui mettent les femmes et …

… Unies, agenda dont les retombées sont placées au coeur de l’avis du CESE, porté par Philippe Jahshan et adopté en … 2030 du développement durable ». Dans la lignée de l’avis adopté en avril 2017, Le CESE appelle à intégrer dans … maritime, un point crucial pour la préservation des mers. L’avis porté par Jacques Beall, « la politique européenne du …

… médicamenteux innovants , sujet qui a fait l'objet d'un avis rapporté par  Christian Saout  et  Catherine Pajares y … Aminata Koné , en janvier dernier. Le CESE, à travers cet avis, a alerté sur le risque que notre pays se mette à … les bénéficiaires des ces traitements innovants via son avis, dans un contexte où les prix récemment demandés par …

… des jeunes et à tous les acteurs. Le CESE a dans plusieurs avis successifs proposé la création d’un Conseil … sur les politiques publiques de jeunesse (cf. les avis Droits formels|droits réels : améliorer le recours aux … des dispositifs spécifiques aux jeunes, qui fait suite aux avis du CESE et qui a déjà permis l’adoption d’un certain …

… du vote d'un projet de résolution. Présentation du projet d'avis sur "les addictions" par Mme Gisèle Ballaloud, au nom … sociales et environnementales.   Présentation du projet d'avis sur "les addictions" :   La lutte contre les conduites …

… et au patrimoine : Présentation des conclusions de l'avis par M. Philippe Da COSTA, Président de la section de … de la stratégie Europe 2020 : Présentation du projet d'avis "Perspectives pour la révision de la stratégie Europe … de révision de la stratégie UE 2020. Avec ce projet d'avis, le Conseil économique, social et environnemental …

… et de la reprise de plusieurs des préconisations de son avis Emploi des jeunes (Jean-Baptiste Prévost, 2012). La … présidée par Mme Françoise GENG préconisait dans cet avis « l’encadrement des stages afin de leur redonner une … évitant ainsi que le stagiaire ne remplace un salarié. L’avis recommandait également de mettre en place « des …

… Projet d'avis présenté par M. Michel Lamy au nom de la section de … dans son histoire dans la Vème République. Dans son avis, le rapporteur privilégie un traitement équilibré, … pour les générations futures. C’est dans cet esprit que l’avis analyse six propositions afin de retrouver des marges …

… deux fois par mois les membres du Conseil qui votent les avis présentés par les formations de travail. L’ordre du … jour est arrêté par le Bureau . Les ministres, informés des avis qui les concernent, assistent à l’assemblée plénière et … sont chargées de la préparation des études et projets d’avis, chacune dans le champ de compétences qui est le sien …

… Entre nous, je pense même que suivre davantage les avis du conseil en ferait faire quelques unes à nos … le terrain auscultent, ceux qui creusent, qui prennent les avis des praticiens et interrogent les experts, nous sommes ceux qui consultent pour mieux aviser et informer l’Etat, pour lui suggérer une option, lui …

… territorialisées et adaptées aux enjeux de demain.  L'avis a été adopté en séance plénière le mardi 8 juillet 2025 … 123 voix pour et 2 abstentions.  Découvrir l'essentiel de l'avis Lire l'avis Une crise du logement bien installée... En France, le …

… politiques publiques de prévention. C’est pour cela que l’avis formule 23 préconisations opérationnelles, structurées … applicables, notamment la publication systématique des avis, des méthodes d’élaboration et des déclarations … en priorité et les modalités de prise en compte de leurs avis.  Le CESE recommande d’intégrer systématiquement un …